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389 résultats pour « Jeanne MANIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

67ee195f6cff766e94e38962

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

CABINET MABILLE, exerçant sous l'enseigne FONCIA NORMANDIE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 348 67 2 8 74 [Adresse 5] [Localité 1] représentée et assistée de Me Jean-jacques

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

6789fa5a0c7dc206c9eb7f83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2023 ; Déboute les SCI HOLYLAND, BLUE LAGOON, BROTHERS & CO et LES MANAUX de leurs autres demandes ; Y Ajoutant, Déboute les SCI HOLYLAND, BLUE LAGOON, BROTHERS & CO et LES MANAUX de leur appel

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a6ecdc6046d472f1d82

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 16 décembre 2024, l'assemblée générale des copropriétaires a désigné la société par actions simplifiée (SAS) Maville Immobilier en tant que syndic de la copropriété.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9376d

Appel

21 novembre 2016

21 novembre 2016

Jean Joër A..., Mlle Lena Jean A..., Mlle Sana Jean A..., Mlle Dalia Jean A..., héritiers de M.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d949aecdc6046d47ce2c75

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Charges de copropriété N° RG 25/05116 N° Portalis 352J-W-B7J-C7OWP DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MABILLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d948e4cdc6046d47ce1e24

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE [Localité 1] ■ Charges de copropriété N° RG 25/13156 N° Portalis 352J-W-B7J-DAKDD DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, MAVILLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6633da48c0d3e3fe99d17a4c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67f95ed90ea89248182a5b51

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

certifiées conformes délivrées le: à Me FOIRIEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic, la société MAVILLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d9d0c432ce7d11a6fe4a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 24 Janvier 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7c9a9834ffd825fad7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque L 34 Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie MATTEODA, avocat au barreau de PARIS, toque C 757 HYPERCACHER MANIN Société par

Source officielle
CC

civ3

613722e0cd580146774029be

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Jean Z... a, le 20 novembre 1980, accepté de renouveler, au profit de la société Agence Maille, un bail commercial dans des locaux dont il était propriétaire; qu'il est décédé; que sa fille, Mme X...,

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007790661

Admin. suprême

11 février 1991

11 février 1991

Jean-Marie Y..., demeurant Cité du Val Joli à Sains (35610) ; M. Jean MABILE, demeurant Bourg à Sains (35610) ; M. François NERAMBOURG, demeurant Cité Val Joli à Sains (35610) ; M.

Source officielle
CC

civ1

613722c7cd580146774015d9

Cassation

27 février 1997

27 février 1997

Charrier, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Fontclaireau, 16230 Mansle, 6°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163cdb7a4f434918a1e525d

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

Prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 8] [Localité 6] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre STOULS, avocat

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a101

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

6],[Adresse 7] ET [Adresse 9] A [Localité 18] (dénommé OXYGEN) pris en la personne de son syndic en exercice, la société à responsabilité limitée Maville Immobilier ADB OUEST, SAS, au capital de 10.000

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69e91a4fcdc6046d472ce54f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

certifiées conformes délivrées le: à Me FOIRIEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69e91a8bcdc6046d472cea0c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

délivrées le: à Me FOIRIEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1] [Localité 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69dd3a4fcdc6046d471f2a24

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

délivrées le: à Me FOIRIEN, Me VAUTHIER ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 01 Avril 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200942_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours préalable formé le 20 septembre 2021 contre la décision du 26 juillet 2021 de l'autorité consulaire française à Manille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b758

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

MANIL- P.

Source officielle