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389 résultats pour « Jeanne MANIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b3

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Jeanne MANIL, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES INTIMÉE Madame Anissa Z...

Source officielle

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CC

cr

613725a6cd5801467741f812

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

: Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MILLE Jean

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69e91a84cdc6046d472ce971

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

certifiées conformes délivrées le: à Me FOIRIEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic le Cabinet MABILLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02841

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Jean-Marie B... faisant un salut nazi, en ce que ce document, à la différence de la présente espèce, pouvait laisser supposer qu'il s'agissait d'un document authentique ; que par ailleurs il relève que

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CA

Avis

CADA:20165559

Appel

9 février 2017

9 février 2017

autorités compétentes appelées à connaître de ces dossiers ; 2) tous les rapports d'enquêtes concernant la société X, ainsi que le groupe X et tous les magasins affiliés situés Paris Porte de Vincennes, rue Manin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR04193

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

Jean- Bernard X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3e section, en date du 14 février 2012, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols, viols et agressions

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d721

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

par : - L'ASSOCIATION LICRA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Pierre

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TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[Adresse 1] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] représentée par son syndic, la Société par actions simplifiée MABILLLE, exerçant sous l’enseigne Maville Immobilier Représentant : Maître Jean FOIRIEN

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef1eadcdc6046d47b04583

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

MANIN [Adresse 5] DEFENDEUR(S) SARLU L'ESTIVAL [Adresse 6] comparant par Me [B] [M] [Adresse 7] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société [Adresse 1] exploite une résidence de service

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CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebda

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

G : 10/ 3 SCI MANITER C/ X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Jean-Luc E...

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TJ

2ème Chambre civile

68ded4206af9fd1f8095d434

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MANIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Monsieur [R] [A] [I] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-paul MANIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDEURS: Monsieur

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3da27c432ce7d11a70684

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #U0008 DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d9fdc432ce7d11a70302

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MAVILLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #U0008 DÉFENDERESSES Madame

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023632386

Admin. suprême

25 février 2011

25 février 2011

Jean-François B, demeurant ...; Mlle A et M.

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CC

cr

61372552cd5801467741cbd5

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

maladresse, ni imprudence ; "alors enfin que, en se bornant à affirmer que Delauney ne pouvait se retrancher derrière la pratique en usage dans son entreprise consistant à accrocher l'objet à la manille

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TJ

PCP JTJ proxi fond

68e409cd681ed727f2a446fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jean FOIRIEN , S.C.I.

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TCOM

Chambre 09

69f387cacdc6046d471bbc8d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02014 N° de PC : 2023J00818 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL MANILA

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CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb3

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Jean-Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce71

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

RG N° : 05 / 00533 AFFAIRE : Jean Claude X...

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