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1 615 résultats pour « Hilgers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00389

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

arrêt attaqué (Paris,10 mars 2015), que la société Prodition, qui a pour activité la fabrication de prothèses auditives, a conclu le 29 janvier 2003 un contrat de partenariat commercial avec la société HIG

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01497

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

été poursuivi du chef d'entrave à la circulation sur une voie ouverte à la circulation publique, par dépôt d'un objet faisant obstacle au passage des véhicules, en l'espèce sa voiture de marque Toyota Hilux

Source officielle
CC

comm

6137224ecd580146773fbe35

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

En présence de : 1 / La société de droit anglais Courcelles Properties limited, anciennement dénommée Redshield Properties limited financial industrial and commercial, dont le siège est 303/306 Hig

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0d98c25a97f0381f4e2d

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Le raccordement de la plate-forme de retournement à la copropriété Monte-Carlo Hill sera effectué aux frais de la copropriété Monte-Carlo Hill après approbation des travaux et du tracé par le SCI Côte

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307875_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

En premier lieu, la commune de Saint-Hilliers fait valoir que la requête n° 2307871 est tardive.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2210480_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

En premier lieu, la commune de Saint-Hilliers fait valoir que la requête n° 2307871 est tardive.

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6c4965b5d9df31e63f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 8] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Frédéric MASSIN, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a80

Appel

24 février 2017

24 février 2017

* * * LA COUR RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SCI CHANE DINE HING est propriétaire d'un immeuble sis à la Possession, 70 rue de la côte Ouest.

Source officielle
CC

comm

6079d36c9ba5988459c59147

Cassation

27 février 1978

27 février 1978

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 14 AVRIL 1976) LA SOCIETE HILLE INTERNATIONAL LIMITED FABRIQUE DES SIEGES CREES PAR ROBIN DAY ET VENDUS OU DISTRIBUES

Source officielle
CC

civ1

60794c279ba5988459c44c25

Cassation

28 juin 1988

28 juin 1988

formulés au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Locindus a fait construire par la société Mackensie Hill

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00506_20250718

Admin. Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Mme A, rédactrice territoriale, a été recrutée par la commune de Saint-Hilliers (Seine-et-Marne) en qualité de secrétaire de mairie.

Source officielle
CA

Cabinet D

652b814a841f228318bb6284

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

 ; Débouté la SCI LADY HILL de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions ; Fait droit à la demande reconventionnelle de la société «ALLO piscine service», et condamné la SCI LADY HILL à lui payer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01182

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

millions de dollars américains avec un consortium dirigé par la société Africa Capital Alliance, accord suivi par la signature, le 12 juillet 2011, d'un contrat de recapitalisation, les sociétés Chapel Hill

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b747

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2007 Rôle No 06 / 01768 Hilde X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201919

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

s'est produit, en Espagne, impliquant un camion appartenant à la société Transports Bonnet, affrété par la société Transports Graveleau (la société Graveleau), et un véhicule assuré auprès de la société Hilo

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

642d150dcb8fa004f57da460

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ROSE HILL FAMILY représentée par son gérant, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR03488

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

présence de travailleurs chinois, dépourvus d'autorisations de travail en France, que la société ESAF, dirigée par Hiroshi X..., avait mis à sa disposition, après que la société de droit allemand ICSO Hilke

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f56bc

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sir Rowland Hill, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6b4965b5d9df31e61f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI Madame [W] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA01760_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires des immeubles « Monte Carlo Hill » a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler la décision

Source officielle