Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
616355d4bf1fa7f870d29ff5
30 juin 2011
30 juin 2011
représentéS par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assistés de Me Raymond ALEXANDER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 8] (GENUSSON
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1ccc5cdc6046d47f2675e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En date du 31 juillet 2020, la SAS TSM a fait une proposition commerciale à la société TONNERRE DE BREST LIMITED portant sur la mise en place d'une solution multi activités au sein du yacht dénommé GENESIA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162bb44f32b7c38854c2fec
24 janvier 2013
24 janvier 2013
Avec l'accord de la société FRUCTICOMI la SCI a sous-loué cet immeuble à la SARL GENESIA, laquelle, en raison de sa défaillance à honorer ses engagements contractuels a été assignée par la SCI et condamnée
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88803
24 octobre 2006
24 octobre 2006
319,85 ç S/TOTAL 588,80 ç P.V No 1637/04 - BT TRESSES Date émission no Chèque Bénéficiaire Montant ignoréeignorée 1338370 ignoré 39,06 ç 03.07.2003 1338370 ignoré 38,41 ç 12.07.2003 1338370 SA GENISTAR
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113082
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Guiton, née en 2005 ; - M me Martine Payen, née en 1956 ; - M me Catherine Herbrecht, née en 1975, qui déclare agir aussi en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Genissa
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c40
23 mars 2017
23 mars 2017
de 6 mois, a été visé par les parties et est demeuré ci-annexé après mention. » Cette clause informe les acquéreurs de l'existence d'un plan de prévention du risque inondation sur la commune de Généstas
Source officiellecomm
61372150cd580146773f2c1a
16 octobre 1990
16 octobre 1990
C° Ltd London 66°) Societa Italiane Assicurazione Transporti Siat SPA Genua, 67°) Schweizeriqche All Gemeine Verscherungs AG Zuerich, 68°) The Union Marine And Générale G...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00424
21 janvier 2014
21 janvier 2014
l'inscription suivante rédigée en langue allemande, anglaise et française : « Besonders ausgewogene mischung aus burley Und Virginia-Tabaken, umhulit von einemfeinen Sumatra-Deckblatt, fur vollen rauch-Genuss
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
29 août 2022
BELLISARIO 1961 Sondra BELLISARIO 1963 Household Giovanna D’ANGELO 1938 Marco MAISANO 1964 Marina MAISANO 1966 Adriano BIZZO 1933 Lina Maria D’ONOFRIO 1927 Raffaele MASTRANTUONO 1943 Genesia
Source officielleChambre 1 A
69d5edfacdc6046d477bfbf4
1 avril 2026
1 avril 2026
De même, le choix d'aborder dans le documentaire '[N] de par le monde' les thèmes des sumos, des Geishas, de la calligraphie, du saké, ou un lieu comme le grand marché aux poissons de Tsukidji, qui figuraient
Source officielleDeuxième Chambre
686d676fa2273490db1095ba
7 juillet 2025
7 juillet 2025
et des sociétés de Nanterre sous le numéro 820 404 937, dont le siège social est situé à [Adresse 7], agissant par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Genusha
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0225DEC001556189
25 février 1991
25 février 1991
ce n'est que lui qui a effectué l'anamnèse et l'examen clinique - que les examens qu'il a demandés étaient utiles et justifiés en vue du diagnostic et de la thérapie ultérieurs" (wanneer aldus een geneesheer
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0428JUD002701307
28 avril 2016
28 avril 2016
en 2000 et Shelley Guiton, née en 2005 1990 16 M me Martine Payen 1956 1980 17 M me Catherine Herbrecht 1975 en son nom et en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Genissa
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
19 février 2016
caractéristiques de son univers lexical (à savoir : investisseur, [Établissement 1], plus-value, Silicon Valley, visioconférence, [Localité 1], teddy bear, chevalier, traquenard, essaim, fantasmagorique, geisha
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC002024406
17 mars 2016
17 mars 2016
Leonardo POLIMENO 18/08/1962 Soleto Maria Grazia PREITE 19/05/1962 Lecce Giovanni GALATI 24/07/1954 Cavallino Salvatore PROBO 05/08/1955 Tricase Pantaleo GEMMA 23/05/1957 Corigliano D’Otranto Antonio GEUSA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC001277210
19 septembre 2023
19 septembre 2023
1960 Patrizia BELLISARIO 1961 Sondra BELLISARIO 1963 Household Giovanna D’ANGELO 1938 Marco MAISANO 1964 Marina MAISANO 1966 Adriano BIZZO 1933 Raffaele MASTRANTUONO 1943 Genesia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC002009492
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Dans la procédure devant la Commission ils sont représentés par Maîtres Giuseppe Conte et Giuseppe Giacomini, avocats au barreau de Gênes (Genua). A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60329efa07a7601373db780f
19 décembre 2017
19 décembre 2017
dans certaines peintures ou estampes japonaises pour souligner la blancheur des visages féminins et imiter la poudre blanche opaque ('oshiroi') dont était recouvert le visage des courtisanes et des geishas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0918DEC001383707
18 septembre 2012
18 septembre 2012
The applicant has submitted a letter from the medical director for compulsory admissions ( geneesheer-directeur BOPZ ), dated 31 August 2006, which is in the following terms
Source officiellePage 3 sur 3