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263 résultats pour « Emmanuelle MEZARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a64b

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Bertrand GABORIAU substituant Maître Emmanuel GRAVELLIER, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un

Source officielle

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CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd33

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Tribunal de commerce de Rouen du 18 mars 2024 APPELANT : Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f1c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX RG n°23/1832 DEMANDERESSE MIC INSURANCE COMPANY compagnie d’assurances dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 9] prise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6360ca9f3c369c7f7499704b

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

toque : B0140 Association ASSOCIATION DE RÉINSERTION SOCIALE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE (ARSEJ) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6974c252cdc6046d478c3297

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

IARD, société anonyme Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f06acdc6046d47ae7033

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

société ARBOIS DEVELOPPEMENT Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

615e0e55c25a97f0381f5508

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Avril 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES Chambre du conseil, N° RG : 13/8094 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : [I] [C], [Y] [F], Me Emmanuel

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162be8d99b588421c5e38a6

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

le conseil de prud'hommes de Fontainebleau - Section activités diverses - RG n° 10/00055 APPELANTE EURL AMBULANCES DE [Localité 3] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b344595689

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX La société d’assurance QBE EUROPE SA NV Assureur de la SASU TECHNIPISCINE 47 (contrat 19072232496 - référence client W1858481) dont

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

678593daaaacbea0fe68a029

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au bareau de BORDEAUX, avocat plaidant, DEFENDERESSE S.C.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e1becdc6046d4705209d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX MCO, SARL dont le siège social est situé : [Adresse 3] [Localité 6] Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_24DA00353_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2024, non communiqué, la société Generali Iard, représentée par Me Emmanuelle Menard, déclare qu'elle n'est pas concernée par la demande présentée par la

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b300a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ALLIANZ IARD, en sa qualité d’assureur de la Société GSE et en sa qualité d’assureur de la société MENARD, [Adresse 20] [Localité 12] représentée par Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c24b

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

00989 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Décembre 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/58347 APPELANT Monsieur X... ... 75010 PARIS représenté par la SCP MENARD

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

avocat au barreau de BORDEAUX SA ABEILLE IARD & SANTÉ anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES en sa qualité d’assureur de VIPERBOIS ATELIER 275 [Adresse 2] [Localité 19] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6947e7c475782d5f06236c9d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Me Cheriff CE + CCC + notice : Me Foucre CCC dossier Extrait exécutoire JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Juge aux Affaires Familiales : Adeline ROUSSEAU, Vice-Présidente Greffier : Léanick MEDARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65b20fb2c4cf860008dff5f2

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

, Présidente Mme Fabienne ROUGE, Présidente Mme Véronique MARMORAT, Présidente qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Anne MENARD dans les conditions prévues par

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TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e4291cdc6046d475ecc6c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

EMMANUEL RAME, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, Par sa mise à disposition au greffe RG 2025090102 20/01/2026 ENTRE : M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b3d53e3bdd0778515ca

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX I - FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par actes du 19 décembre 2022, la syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc7cf4e7f1c37e1cb6d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELARL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1922 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

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