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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6163515ea2ead9ed860b6fe3
24 février 2011
24 février 2011
[D] aux sociétés Saint Gobain et Gaach, sur le transfert des droits de propriété sur les mules, la production et la décoration de bouteilles de vodka Matriochkina à MM.
Source officielle8ème chambre 1ère section
6627fd1842439575e2f7e274
23 avril 2024
23 avril 2024
Par acte d'huissier du 11 juin 2019, la SA Allianz IARD a assigné la compagnie Acte IARD en sa qualité d’assureur de la société Caredi Deco.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7dd157826b344598264
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le 16 janvier 2023, la SCI a notifié à la société Decore une saisie conservatoire autorisée par le juge de l’exécution pour la somme de 35 261,40€.
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16308b9f94e984650bdb5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SUSHI SHOP RESTAURATION (Me Emilie BERTAUT) C/ S.A.S.
Source officielle6e chambre
5fd9e33686b5ac22a8cdc53f
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Il prétend qu'il a travaillé comme décorateur, que depuis septembre 2008, il exerçait en réalité une activité de chef d'équipe et formateur chargé de la réalisation des décorations murales sans que ni
Source officiellecr
613725fecd58014677422249
27 février 2001
27 février 2001
X..., qui a été présenté d'emblée comme un juge hors normes de la magistrature, de méconnaître à la fois les règles élémentaires de la procédure pénale et de la présomption d'innocence, d'instruire uniquement
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f2
23 janvier 2006
23 janvier 2006
En 1964 le directeur commercial de la société CHAMPAGNE PERRIER JOUËT souhaite relancer une cuvée dite " Belle Epoque " sur laquelle figure un dessin d'art du verrier Emile D....
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[K] étant payés par Christian décor.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308116_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête présentée par la société Cristal Décor est transmis au tribunal administratif de Cergy-Pontoise.
Source officielleciv3
61372435cd580146774138f7
22 juin 2004
22 juin 2004
C..., la société DSI Décoration, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le grand livre client de la MV AGENCEMENT DECORATION mentionne que les paiements étaient réalisés par la société FONCIA.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501148_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
ORDONNE : Article 1er : La commune de San Gavino di Fiumorbo est condamnée à payer à la SARL Décor Magasins – Socomat une somme de 1 726,12 euros.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01035
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 avril 2013), que la société Pulvorex a confié la décoration de flacons destinés au
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a15e92acdc6046d4705b3d6
19 mai 2026
19 mai 2026
DECORATION DE SOUSA FRERES [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 10] représentée par Maître Claire LEMBLE BAILLY de la SELARL CMLB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0289 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f39
23 février 2016
23 février 2016
C/ SAS DESIGN DECOR venant aux droits de la SARL DESIGN DECOR, représentée par son Président en exercice domicilié de droit audit siège JCS/ MCM Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD
Source officielleRéférés
6a2260d8cdc6046d4738e587
3 juin 2026
3 juin 2026
DECORATION DE SOUSA FRERES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 5] [Localité 6] et S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d848
8 février 2011
8 février 2011
G : 09/ 03823 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 20 mai 2009 RG : 06/ 00956 ch no1 SARL BATIMENT DECORATION AGENCEMENT C/ Y... B...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fd94ec84c3497375a8c7bae
27 février 2020
27 février 2020
[G] [X] indique avoir acheté à la société LCAD un bureau d'époque Art Déco attribué à JM Frank, décorateur connu dans le [Localité 11] des années 30.
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de l'appelante, qui mentionne dans le bordereau de pièces le marché de G+ Décoration).
Source officielle3ème chambre
DTA_1909430_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions aux fins de décharge présentées par la SARL BM Décoration doivent être rejetées.
Source officiellePage 3 sur 50