Damien Botteghi, rapporteur public, La parole ayant à nouveau été donnée à la SCP Tiffreau, Corlay, Marlange, avocat de la COMMUNE DE ROISSY-EN-FRANCE, à la SCP Lesourd et à Me Blondel, avocats de M.

Les travaux ont été réalisés et ont fait l'objet d'une réception judiciaire du 28 mai 2013, durant les opérations d'expertise judiciaire qui sont concomitantes du prononcé de la liquidation judiciaire

Blondet, Mmes Koering-Joulin, Palisse, Guirimand, MM. Beauvais, Finidori, Monfort, Raybaud conseillers de la chambre, Mme Divialle, M.

maintien au centre de rétention de : [X] [P] né le 15 Juin 1980 à [Localité 2] (BOSNIE-HERZEGOVINE) de nationalité Bosnienne Vu l'appel formé le 21/08/2023 à 18 h 05 par courriel, par Me Jordane BLONDELLE

Challan-Belval, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de la VILLE DU HAVRE, - de Me Boulloche, avocat de M. X... et de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Mme B... soutient que la décision est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation dès lors que les rapports de la conseillère pédagogique qui l’a accompagnée durant l’année scolaire sont incomplets,

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour M.

Le Fiblec, - les observations de Me Barreiro, substituant Me Blondelle, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

suivant déclaration d'appel du 14 avril 2025 Vu la procédure entre : Madame [T] [P] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cécile FAURE-BRAC de l'AARPI FAURE-BRAC ET DURAUD

Brissier, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la Coopérative d'utilisation du matériel agricole assainissement terrassement, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ravanel, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Morbihan, de la SCP Riché, Blondel et

Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIETE CIVILE "PIERRE GAUTHIER", - les conclusions de M.

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat des consorts X..., de la SCP Rouvière

Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de l'Association AFEC et du