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933 résultats pour « Drye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20161840

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France — Communication de l'étude d'impact du 15 octobre 2015, présentée par la société Lupa Patrimoine, relative

Résumé IA — à vérifier

Page 3 sur 47

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CA

1ère Chambre

65c47fee86d70a000846ce2e

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Lo ingénierie a réclamé du conseiller de la mise en état, de - rejeter la demande de radiation présentée par la SAS Dry Tec, - condamner la SA Dry Tec au paiement des dépens et de 5 000 euros en application

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6690c7290d808eb34e4553f2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MAAF ASSURANCES Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb33ea7c8c1129c075a

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

LCIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno DRYE, avocat au barreau de SENLIS DÉBATS A l’audience du 14 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301154

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Le moyen de cassation fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir ordonné que, préalablement au transfert des objets situés à l'ancienne gare de la commune de DRY, il soit présenté à leur inventaire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875464181ea8ef9c1d7202

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Mme [F] Copie certifiée conforme délivrée à : - [10] - CONGREGATION DES SOEURS DE LA [Localité 20] DE JERUSALEM - Mme [F] - Me Bruno DRYE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80eecdc6046d47048330

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS, substitué par Me Bruno DRYE, avocat au barreau de SENLIS S.A.

Source officielle
CA

6e chambre

627df99e0d41e0057d43e84d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Localité 8] Représenté par : Me Isabelle TARAUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Le Comité Social et Economique d'Etablissement de la Direction Régionale d'exploitation (DRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e0551627057d32e024

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Le circuit du dry-cooler n'est pas gycolé et lors de l'intervention en dépannage du 19/01/2012 le technicien a constaté que la pompe de circuit dry était à l'arrêt ainsi que toutes les autres.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007838691

Admin. suprême

18 mai 1994

18 mai 1994

Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement du 6 février 1991 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a annulé, à la demande de M. et Mme X..., l'arrêté du 26 juin 1986 par lequel le préfet de la Drme

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a351cdc6046d47ee9b7b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] ET FILS copie exécutoire le 28 avril 2026 à Me Garnier Me Drye FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 28 AVRIL 2026 N° RG

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bde8eda960fba78b2df

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

BATIMENT Copie certifiée conforme délivrée à : - URSSAF PICARDIE - S.A.R.L. [5] BATIMENT - Me Laetitia BEREZIG - Me Bruno DRYE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2515149_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Par suite, la SARL Dry Fleury ne peut, en l’espèce, se prévaloir de la présomption d’urgence prévue à l’article L. 600-3-1 du code de l’urbanisme.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

603711cbe5a8f3ac367ecff8

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

Vu les conclusions n° 3 de la SA ASF et l'établissement DRE SAP du 24 juillet 2014. Vu la fixation de l'affaire à l'audience du 6 janvier 2015 avec clôture au 3 décembre 2014.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404d8d5cd4a8759778d3

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Rolling Dry et M. [W] [Y] devant la présente juridiction, à laquelle elle demande de : - dire et juger M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a65fcdbbd03a05db965107

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CAUFFRIDIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Bruno DRYE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS S.A.S.

Source officielle
CC

comm

61372144cd580146773f25bc

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

DREYER Gmbh et Co KG, dont le siège est à D 4507 Hasbergen-Gaste AM Amazonen-Werk, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section B), au profit : 1°)

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadfcb8dca058e3e7e56

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 16 novembre 2017, la DRIEE a effectué une visite de surveillance sur le site AUTO BILAN [Localité 6] dans lequel vous travaillez en qualité de Contrôleur Technique confirmé au sein de notre société.

Source officielle
TJ

Surendettement

66a297af80b1d994348a6191

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Télécopie : 01.87.27.96.15 Mél : surendettement.tj-paris@justice.fr Surendettement Références à rappeler N° RG 24/00004 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3WVU N° MINUTE : 24/00355 DEMANDEUR(S): CETELEM DRE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6970dec9cdc6046d471e8783

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

judiciaire de ES PANTHEON, Association Loi 1901 immatriculée au Registre des Associations de l'Oise sous le numéro W604008278 et ayant siège [Adresse 2] Représentée par Me Thibaut ROQUES de la SCP DRYE

Source officielle