Daniel, - A... Alain, - B... Daniel, - C... Francis, - D... Daniel, - E...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Danielle Y... épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1987 par

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Daniel X... et de Me Copper-Royer, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

président de la cour administrative d'appel de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi présenté à cette cour pour Mme Danièle

demeurant à Coudray-au-Perche (Eure-et-Loir), "Berthin", en cassation d'un jugement rendu le 6 octobre 1989 par le tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou, en matière électorale, au profit de Monsieur Daniel

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, de la société civile professionnelle LAUGIER et CASTON

Daniel C a été proclamé élu conseiller général du canton de Pamandzi, ayant rassemblé 953 suffrages, soit 4 voix de plus que M. Ousséni E, qui en avait obtenu 949 ; que M.

H.D.C.R.C [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de la SELARL DABIENS & DEMAEGDT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GAVAUDAN Marc-Antoine, avocat

Daniel, contre l'arrêt n° 81 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

, Roberth Lacatus) who regularly or occasionally revert to begging in public in the Canton of Vaud to ensure their survival.

unique de cassation, pris de la violation des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a condamné Bernard X... à réparer l'entier préjudice de Daniel

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

X... en qualité de conseiller général du canton de Guéret-Nord ; Article 1er : La requête de M. de Y... est rejetée. Article 2 : La présent décision sera notifiée à M. Bernard de Y..., à M.

administratif de Nice, sur la protestation de Mme Dominique -, a annulé les opérations électorales qui se sont déroulées les 21 et 28 mars 2004 en vue de la désignation du conseiller général du 7ème canton

d'Etat : 1°) annule le jugement du 13 mai 1994 par lequel le tribunal administratif de Cayenne a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 27 mars 1994 dans le canton

Brunet 29, chemin de la Caronnerie à Meylan (38240), M. et Mme Daniel CX, demeurant 11, rue de la Grange à Meylan (38240), M. et Mme Adrien CY, demeurant ...