Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés le 20 février 2024, le 1er août 2024 et le 23 janvier 2026, l’association croix rouge française, représentée par Me Cocquebert

[U] [E] [N], né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] ; Représenté par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 DÉFENDERESSE La S.A.S.

14 octobre 1984, puis, après huit jours de travail, a pris ses congés du 22 octobre 1984 au 12 novembre 1984 ; que l'employeur lui ayant notifié son licenciement par lettre du 12 novembre 1984, M. coquelet

contestée, a été pris en charge à compter du 16 novembre 2020 dans le cadre d'un parcours dit A - unité d'évaluation, de réentrainement et d'orientation socioprofessionnelle au centre de réadaptation Coubert

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 avril 2022 et 22 octobre 2023, l'association APIRJSO-La Couronnerie, représentée par Me Cocquebert, demande au tribunal :

né le 22 Août 1961 à SAINT VINCENT DES LANDES (44590) ... 44520 MOISDON LA RIVIERE représenté par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assisté de Me Laurence COQUELET, avocat (bénéficie d'une

du 12 décembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Perche-en-Nocé a refusé de lui délivrer un permis de construire un hangar agricole ouvert sur un terrain situé au lieudit Chêne Colonard-Corubert

SERVIER exploitait avant qu'un arrêté municipal du 21 décembre 1989 en a prononcé la fermeture administrative est implanté sur le trottoir du boulevard Amiral Courbert à Nîmes ; que les trottoirs établis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Village Créole, dont le siège est lieudit Pointe Coquelet, 97137

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2022, Mme E A, représentée par Maître Laurent Cocquebert, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

hospitalier Henri-Mondor du 30 avril 2019 au 8 juillet 2019, notamment par arthrodèse, laminectomie et apport osseux mixte, puis d'une prise en charge rééducative au sein du centre de réadaptation de Coubert

le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] ; Mme [B] [F] épouse [C], née le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] ; représentés par Me Pierre-Jean COQUELET

Chong, demeurant 28 lotissement Les Coquerets II Grande Montée, 97438 Sainte-Marie, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 et 22 mai 2024, l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteur (ANPIHM), représentée par Me Cocquebert

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2025, l’association de prévention spécialisée de l’Hérault (APS 34), représentée par Me Coquebert, demande au juge des référés

Lotissement Coquerets 1, 97438 Saint-Marie, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : de l'ASSEDIC de la Réunion, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 2001,

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 19 novembre 2021, 29 juillet et 3 novembre 2022, l'association APIRJSO - la Couronnerie, représentée par Me Cocquebert, demande

lettre recommandée avec avis de réception (lettre revenue avec l'indication "n'habite pas à l'adresse indiquée retour à l'envoyeur") Représentée par Maître QUIGNON Avoué Ayant pour conseil Maître COQUELET