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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Deuxième chambre
69c49222cdc6046d47f9d671
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Source officielleDeuxième chambre
69c4a4e0cdc6046d47fb23fa
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Source officielleDeuxième chambre
69c4ab37cdc6046d47fb9534
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Source officielleDeuxième chambre
69c4ac07cdc6046d47fba392
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean PICHOT, M. Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE et M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c5dfde5caae99bd068
22 avril 2025
22 avril 2025
AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467043.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter
Source officielleDeuxième chambre
6a0b69fecdc6046d471dbb5b
5 mai 2026
5 mai 2026
Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE, M. Nicolas DUAULT et M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2c70bcdc6046d47a1b6a7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 08 JUILLET 2025 Entre : SO SA CA (SADIR) [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Christophe MICHEL –avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9393d
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Valérie PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : R284 Monsieur Sébastien Y...né le 05 Avril 1974 à IVRY SUR SEINE (94200) demeurant ...
Source officielleDeuxième chambre
69acf019cdc6046d47e6cac2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jean PICHOT, M. Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201b
16 février 2015
16 février 2015
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ee
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Monsieur Philippe A...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03506
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Jean-Christophe X..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 2 août 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466311.20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Christophe F ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'élection des membres de la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grand Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle.
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b80e4b5292aaa663054
2 mai 2024
2 mai 2024
PICHET IMMOBILIER SERVICES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Camille MESNIL - #D0754 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président Assisté de Christian GUINAND, Greffier
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da3
9 décembre 2013
9 décembre 2013
.-87000 LIMOGES représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me PAGNOU, avocat.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6871ecf2542d85a267f3c6eb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 219 DU 17 juin 2025 : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON
Source officielle1ère Chambre
64ae4b36a1775905dba3bcfe
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Euros RCS LYON B 954 509 741 et le siège central [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre 1/Section 5
69600086cdc6046d47aa7ff5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 25/01431 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3SCP ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 JANVIER 2026 MINUTE N° 26/00040 ---------------- Nous,Madame Mallorie PICHON
Source officiellePage 3 sur 9