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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MERCREDI
69aa1cc7cdc6046d47a9388d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE ASM TRANSPORTS & LOGISTIQUES SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7e4
15 mars 2001
15 mars 2001
Christophe Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 891 rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310554
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Or, le procès-verbal de constat établi le 20 juillet 2015 par Me Christophe D..., huissier de justice associé à Aimargues, commis par le E...
Source officielleTrib. de Commerce
682cb523f81cc98b9e996af8
10 avril 2025
10 avril 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D' AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2éme CHAMBRE N° de PC : 2025RJ128 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
23 mai 2019
privé, le chemin de l'[Localité 15] étant donc privé sur toute sa longueur de 1335 mètres .
Source officielleMERCREDI
69aa064ccdc6046d47a78728
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE TRANSNEW AQUITAINE - TNA SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°5 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe
Source officielle2ème chambre
DTA_2301220_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Christophe, premier conseiller, - M. Gazeyeff, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. Le rapporteur, F.
Source officielleChambre Sociale
69e70970cdc6046d47fa44c1
17 avril 2026
17 avril 2026
Christophe ESTEVE, président de chambre et Mme Sandrine DAVIOT, conseiller. Statuant sur l'appel interjeté le 30 avril 2025 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890d
18 octobre 2006
18 octobre 2006
INTIMÉayant la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD pour avoués et la SCP CHEVAL-BRESSON pour avocats Monsieur Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2b
5 octobre 2006
5 octobre 2006
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300210
19 février 2013
19 février 2013
Christophe X...; AUX MOTIFS QU'il résulte de l'acte authentique de vente reçue le 25 janvier 2005, par Me Y..., notaire à Saint-Jean-de-Monts, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8c
12 juin 2008
12 juin 2008
Jean- Christophe Z... Guy B... Jeanine C... épouse B... GFA DE GIRLANDRI Jean- Pierre D... Pascal E...
Source officielleService des Référés
68e8964ff14914fb075ebdd1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me Alban VILLECROZE, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2025 tenue par Christophe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310006
18 janvier 2018
18 janvier 2018
une astreinte de 500 euros par jour de retard courrait et D'AVOIR débouté le syndicat des copropriétaires de la [...]de ses demandes de dommages et intérêts pour production du procès-verbal de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c6
4 novembre 2019
4 novembre 2019
X... ont provoqué l'intervention forcée à la procédure de la société WEST CHRISTOPHER SAS. Le 19 octobre 2018, la société SABA SBHE SNC est intervenue volontairement à la procédure.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007656574
7 juillet 1976
7 juillet 1976
ET A LA DEMOISELLE CHRISTOPHE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ad
15 juin 2006
15 juin 2006
Par actes des 25 et 27 janvier 1995, François-Xavier Y... a fait donation-partage avec réserve d'usufruit à ses enfants Valérie et Christophe de la parcelle de bois qui lui avait été attribuée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300701
30 mai 2012
30 mai 2012
Christophe B... et de Mme Véronique C... à lui payer des dommages et intérêts, que l'état du chemin situé sur la propriété de M. et Mme Jacques X... était dû à d'autres causes que les trois écoulements
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d90718523
22 juin 2017
22 juin 2017
Rôle N° 15/19478 [V] [E] [K] [X] épouse [E] C/ [E] [J] [Y] [Q] épouse [J] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f2b
22 février 2016
22 février 2016
C/ Christophe Y... P-L. P/ E.
Source officiellePage 3 sur 35