Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2106813_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
En ce qui concerne la SCI " La Cabane des Alpes " en qualité de personne morale : 4.
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c500b7
14 mai 1981
14 mai 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LE PARISIEN LIBERE, QUI A, LE 26 MAI 1977, LICENCIE CABANES, COREDACTEUR EN CHEF DU JOURNAL OU IL TRAVAILLAIT DEPUIS VINGT ANS, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c29ebdcdc6046d47c65927
29 janvier 2026
29 janvier 2026
En présence de la SELAS ARVA Administrateurs Judiciaires Associés, prise en la personne de Me, [S], [I], conciliateur de la SARL DOLCE & CABANE.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2210714_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Berguet pour la commune de Cabannes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2200250_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Mme A est employée comme brigadière-cheffe de la police municipale par la ville de Cabannes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204361_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Elle attribue notamment, à ce titre, les autorisations d'occupation temporaire des cabanes d'habitation.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00951_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par une requête enregistrée sous le n° 22MA00956, la société SAUR, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2001201 en date du 28 janvier 2022. V.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403550_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
une requête et un mémoire, enregistrés les 11 avril et 8 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Morand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-029 du 12 février 2024 du maire de Cabannes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408546_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 août 2024 et le 4 février 2025, Mme B A, représentée par Me Morand, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Cabannes
Source officielleciv2
60794c829ba5988459c45b39
13 novembre 1992
13 novembre 1992
Cabannes ; qu'ont été appelés dans la cause les divers organismes de Sécurité sociale et que Mme Cabannes, la compagnie d'assurances Groupe des assurances nationales et les autres membres de la famille
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301132
20 octobre 2016
20 octobre 2016
______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Cabane
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008048188
9 mai 2001
9 mai 2001
et le GROUPEMENT FORESTIER DU DOMAINE DE LA CABANNE, dont le siège social est au Domaine de la Cabanne à Saint-Seurin-sur-l'Isle (33660) ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007849103
16 janvier 1995
16 janvier 1995
CABANES, dont le siège social est ... ; la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e204
14 juin 2011
14 juin 2011
La Cabane Saint-Gautier demande que M. A..., la S. C. P. X..., Y..., Z..., A... & B... et les M. M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007948822
15 octobre 1997
15 octobre 1997
"Entrepôts frigorifiques de Cabannes" ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2501068_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU PARC EOLIEN DE LA CABANE BLANCHE.
Source officielleChambre 04
6a0c7827cdc6046d47327635
28 avril 2026
28 avril 2026
Clément CABANES M. Philippe CHIORRA Assistés de Mlle Andrea BONNET-PERETTI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0cc32cdc6046d479ce818
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DU ZEBRE (SCI) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Yves-Loïc TEPHO REDRESSEMENT JUDICIAIRE : LA CABANE DU ZEBRE (SCI).
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2601150_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
forestières annexé au PLU de 2011, il appartient au préfet de démontrer que la cabane préexistante n’avait pas été autorisée ; le maire n’autorise pas systématiquement la reconstruction des cabanes ;
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101529_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 28 septembre 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune de Lège-Cap-Ferret a décidé de transférer l'autorisation d'occupation temporaire de la cabane
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