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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69cd16e8cdc6046d47bc0375
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Pascal DROUX
Source officielleTrib. de Commerce
69cd172bcdc6046d47bc0a8e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Pascal DROUX
Source officielleTrib. de Commerce
69cd2e00cdc6046d47be5cd4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Pascal DROUX
Source officielleChambre 1-4
680b1da42c124f4fd8d6725e
24 avril 2025
24 avril 2025
DE PEINTURE ET AMENAGEMENT (SCPA) l'extension et la réhabilitation de sa maison située [Adresse 3] à [Localité 4], la maîtrise d''uvre étant confiée à la société D'ARCHITECTURE CHRISITIAN BIAGGI ET BRUNO
Source officielleTrib. de Commerce
69ccfa6ccdc6046d47b92cb6
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e800cdc6046d47f458f9
28 avril 2026
28 avril 2026
(installation, entretien, maintenance, équipements de chauffage et sanitaire) achat, revente et location de tous matériels lies a l'activité.
Source officiellecr
613725e0cd58014677421388
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Bruno XP..., 125 000 francs à M. Jean-Luc M..., 65 000 francs à Mme Nelly XW..., 120 000 francs à M. X..., 100 000 francs à M. XI..., 60 000 francs à M. XB..., 100 000 francs à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ccf929cdc6046d47b91627
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe
Source officiellecr
61372693cd58014677426b42
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Bruno, contre l'arrêt de cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2005, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d16
30 janvier 1992
30 janvier 1992
Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Chaussade, Batut, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd1755cdc6046d47bc0e1c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Maître Bruno GAILLARD Le Président Monsieur François CHAPSAL Signe electroniquement par François CHAPSAL Signe electroniquement par Bruno GAILLARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69cc7e57cdc6046d47ae731e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La cause a été entendue, après de nombreux renvois à la demande des parties, à l'audience du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur François CHAPSAL
Source officielleContentieux - audience publique
69f9c22bcdc6046d47a68dfd
30 avril 2026
30 avril 2026
La société ID SANITAIRE CHAUFFAGE est une EURL qui a une activité dans le domaine de la plomberie et du chauffage. Monsieur [E] [Y] en assure la gérance.
Source officielle4ème Chambre
6a0fe90ecdc6046d4787cb94
21 mai 2026
21 mai 2026
[M] C/ Compagnie d'assurance MMA ASSURANCES MUTUELLES Compagnie d'assurance MMA ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno HALLOUET Me Caroline
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3
3 avril 2024
3 avril 2024
RUBEROID Représentant : Me Bruno PHILIPPON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0055 S.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
69cc861ecdc6046d47aeeae6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno GAILLARD, greffier, En présence de : * Madame Cécile LIMIER, représentant le Ministère Public.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02576_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.
Source officiellePCP JCP fond
66fee0c3172da17169e9acce
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [J] [P] Maître Bruno AMIGUES Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/01668 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZF2Q N° MINUTE
Source officiellesoc
61372170cd580146773f3c57
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Chazelet, Lesire, Lesage, conseillers, Mme Chaussade, conseiller référendaire, M. Graziani, avocat général, M.
Source officiellecomm
6137220ccd580146773f9d18
9 novembre 1993
9 novembre 1993
(Hauts-de-Seine), 2 / la société à responsabilité limitée CRC Lyon Chauffage, dont le siège social est ...
Source officiellePage 3 sur 28