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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
63b7cc7d6b63637c907b788d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DÉSISTEMENT DU 05 JANVIER 2023 N° 2023/ 023 N° RG 22/00085 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUE4 [K] [N] C/ [G] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOUZEREAU
Source officielleRéférés civils
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18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [J] [L] né le 26 Août 1966 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître Mohamed-salah BOUZENADA
Source officielleChambre 2-4
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [V] Représentant : Me Sandie LAPORTE de la SELARL VESUNNA AVOCATS, avocat au barreau de PERIGUEUX - Représentant : Me Juliette BOUZEREAU
Source officielleChambre 4-6
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
C/ [P] [W] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : - Me Olivier BONIJOLY de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER - Me Juliette BOUZEREAU
Source officielle3e Chambre B
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13 novembre 2014
13 novembre 2014
ETABLISSEMENTS JOSEPH DE BRESC immatriculée au RCS de DRAGUIGNAN sous le n° 341 689 008 [Adresse 4] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Gilbert BOUZEREAU
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2514718_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
B..., incarcéré à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis et représenté par Me Bouzerara, demande au tribunal : - d’annuler l’arrêté du 3 décembre 2025 par lequel la préfète de l’Essonne l’
Source officielle1re Chambre C
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17 décembre 2015
17 décembre 2015
Rôle N° 14/19514 BANQUE POPULAIRE DES ALPES C/ [V] [F] Grosse délivrée le : à : Maître BOUZEREAU Maître LADOUCE DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de
Source officielle4ème chambre
DTA_2203320_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Bourdarie, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Chambre A
615e0e49c25a97f0381f546e
11 septembre 2014
11 septembre 2014
de la SELARL BOUZEREAU - KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, SAS ETUDES ET TRAVAUX SPECIAUX (ETS), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-7
63ca42429066fd7c90fc234f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur [V] [R], était représenté dans l'instance en ouverture des opérations de compte, liquidation et partage, par Maître Gilbert BOUZEREAU, membre de la SELARL BOUZEREAU-KERKERIAN.
Source officielleCour d'Appel
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27 avril 2016
27 avril 2016
Représentant : Me Vanessa REA de la SELARL BOUZEREAU- KERKERIAN-REA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...
Source officielle4ème chambre
DTA_2203757_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bourdarie, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202802_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bourdarie, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. L'EURL Le chauve souriant, dont M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300640_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Bourdarie, - les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public, - et les observations de Me Merceron, substituant Me Leplat, représentant Mme A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200156_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Bourdarie, - les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public, - et les observations de Me Noël, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205136_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Bourdarie, - les conclusions de M. Bongrain, rapporteur public, - et les observations de Me Bourié, représentant la commune de Prignac-et-Marcamps. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67801ef79c3ba90f51dc21a1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
a été prorogé au 08 janvier 2025 par le même magistrat [L] [R] ; [U] [R] C/ [5] N° RG 20/00344 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UVP3 DEMANDEURS Madame [L] [R] Demeurant [Adresse 1] Représentée par Me BOUZENADA
Source officielle8e Chambre C
61626b9ae62f7c490f224efa
23 mai 2013
23 mai 2013
AU FOND DU 23 MAI 2013 N° 2013/ 242 Rôle N° 10/17739 [C] [G] C/ BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR 'BPCA' Grosse délivrée le : à :DESOMBRE BOUZEREAU
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505157_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Sofian Bouzerara, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Yvelines, sur le fondement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206697_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Bourdarie, - les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 51