Abdelhak BOUZERDA Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort Clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 mai 2026 en Chambre

justifié, Gérard X... s'étant lui-même déclaré sans emploi au moment de l'accident et inscrit à l'ASSEDIC depuis octobre 1999 (cf. pièce communiquée par son conseil " note explicative à l'attention de Me Bouzereau

Or le nombre de six millions est donné d'entrée : bougera-t-il, si le chiffre fourni par les archives soviétiques, 74 000, est retenu par l'histoire ?"

agissant en qualité de copropriétaire et de syndic bénévole ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER avoués à la Cour assisté de Me Fouziya BOUZERDA avocat au barreau

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2022, la SAS Jawad, représentée par Me Bouzerda, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre 2021 par laquelle

TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION N°1584770 DEPOSE LE 12 JUILLET 1968 ET AYANT POUR OBJET DES PERFECTIONNEMENTS AUX APPAREILS DE REPRODUCTION PHOTOGRAPHIQUES A MISE AU POINT AUTOMATIQUE, LA SOCIETE V BOUZARD

127.74pt; display:inline-block } .s2055D3B3 { width:16.54pt; display:inline-block } .sB36FC480 { width:147.09pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 15026/21 Mariana-Ionela BOUBERDAA

[V] [Y] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Georges MEYER de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Mehdi BOUZAIDA

MEHARI PASSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DE TRICAUD Me Juliette BOUZEREAU Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Y... les statuts de la société MD, co-signé pour le compte de la société MD un contrat d'agence commerciale avec la société Bouzerot Perrier emballages, fournisseur de la société Ondul'Yonne, l'arrêt retient

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DOKHANE, QUI AVAIT EMPRUNTE LA VOITURE AUTOMOBILE DE BOUTERAA, A ETE TUE DANS UNE COLLISION ENTRE CE VEHICULE ET DEUX CAMIONS APPARTENANT

Par un mémoire, enregistré le 24 janvier 2024, la SCCV La Villa Bourda déclare accepter ce désistement et renoncer à ses demandes.

[S] [K], représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - représentant : Me Fetta BOUZERD, avocat au barreau de LYON Date de saisine : 12

B A, représenté par Me Bouzaida, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2020 par laquelle le directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

[V] a changé d'avocat et confié la défense de ses intérêts à Maître Fouziya Bouzerda, avocate au barreau de Lyon. M. [V] a été expulsé des lieux le 21 novembre 2016.

LEGHATA (Boumerdès) - ALGERIE M. Mohamed X... - Ayant droit de X... Aomar Cité X... LEGHATA (Boumerdès) - ALGERIE M. Rachid X... - Ayant droit de X... Aomar Cité X...

Perrier emballages aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bouzerot Perrier emballages à payer à M.

de Bourda à Cayenne.