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7 419 résultats pour « Benjamin DELENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd8

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Il précisait que Benjamin était visiblement très atteint par la situation et qu'il était d'accord pour une mise à l'abri. Benjamin était placé en urgence au foyer éducatif Jean Coxtet.

Source officielle

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TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c672f8cdc6046d472990c6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Vu les observations de M., [Q], [W] dirigeant de la SARL, [B], BENJAMIN, [W] concernant la date de cessation des paiements.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686818084965b5d9df313579

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] né le 16 Octobre 1973 à [Localité 41] [Adresse 45] [Adresse 47] [Localité 13] représenté par Maître Clémentine PARIER-VILLAR de la SELARL DYADE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, Maître Benjamin

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007651931

Admin. suprême

20 février 1976

20 février 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR BENJAMIN X..., LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 22 SEPTEMBRE 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER POUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f4

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df02

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Benjamin X... de l'intégralité de ses demandes - débouté la SARL Val d'Oise Express de sa demande reconventionnelle - mis les dépens à la charge de M. Benjamin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9247d

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Benjamin X... C/ Mme Claudine Y... S. B/ E.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960e5cdc6046d47cfdcdf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La nature familiale du litige, impose que chacune des parties supporte la charge de ses propres dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_1803933_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, ainsi que les entiers dépens.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300556

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Benjamin et Benoît Y... du désistement de leur pourvoi ; Condamne Mme Anne-Marie X... et MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a114

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

(avocat au barreau de SAINT-DENIS) -Monsieur Benjamin Z... ...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348ff2263d497adffda3e50

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de90

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Isabelle Y... se sont mariés le 03 juillet 1982 à Hazebrouck sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Maxime né le 15 décembre 1985, - Romain né le 26 juillet 1988, - Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdada83b31b616d3fd0cf25

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47df4

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2001), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de l'Ile-de-France a, après préemption, rétrocédé diverses parcelles à la Compagnie fermière Benjamin

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

689a358cfd8239f1252f72e0

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En présence de la SCP BTSG², prise en la personne de Maître [E] [J], Mandataire Judiciaire, demeurant [Adresse 4] DÉBATS En Chambre du Conseil le 17 juin 2025 audience tenue devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CC

civ1

61372409cd58014677411724

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Benjamin X... se désister purement et simplement du pourvoi formé par lui contre les décisions rendues par la cour d'appel d'Orléans les 17 juillet 2001 et 24 septembre 2001, au profit de MM.

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

686824734965b5d9df319f0d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la somme de 2 000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, outre les dépens de l’instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db70

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

et de Damien, soit une somme totale de 150 Euros ; - Condamné Madame X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ea

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...

Source officielle