Bech et Barbe, nommés en qualité d'assesseurs par ordonnance du président de la cour d'assises du Nord, en date du 23 janvier 1991 ; "alors que les assesseurs sont désignés par le premier président de

architectes français du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société IDPE ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris 21 octobre 2009 rectifié le 2 décembre 2009), que la société Beker

de redressement judiciaire puis d'un plan de cession prévoyant notamment la cession de toutes ses créances à la SAS Bec constructions ; que la SAS Bec constructions aux droits de laquelle se trouve la

BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL - BECM C/ S.A.R.L. NICAL, S.A.S.

valoir dans ses conclusions que la SFAR ne rapportait pas la preuve de l'existence de l'infraction qu'elle lui imputait ; qu'en effet, celle-ci ne pouvait affirmer que le salarié avait fait souder sa bêche

#Barbara Becker vs Harman International Industries Inc.

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 novembre 1991), que la société Interfimo (Interfimo), caution du Bureau d'études en commerce international (BECI), dont M.

[L], hospitalisé à la Fondation Hopale de Berck depuis le 4 août 2008, a bénéficié, le 30 août 2008, d'une « 1ère permission de Week-end en VSL chez ses parents » qui s'est passée « sans souci » et que

Serge X..., demeurant La Carra, 38780 Pont-Evêque, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Grenoble, au profit de la société Banque de l'économie crédit mutuel (BECM

en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit de la société Beci, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

D... de remettre les fonds saisis à la société BECM, M.

Par courrier du 23 avril 2013, la Sas Razel-Bec faisait part à M.

Par exploit du 30 janvier 2009 la société BECM a fait assigner M.

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Boulogne-sur-Mer, au profit de la Fondation franco-américaine de Berck

#Becker mod Europa-Kommissionen.#Sag C-10/74.

représentée par Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719, Me Mélanie TOLLARD-MOURNEIZON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0205, DEFENDERESSES [H] [P] [N] [Z] (BECK

attendu que l'arrêt relève que la société GDF, a, comme elle le soutient, payé à la société CM-CIC une facture de 57 963,06 euros émise par la société LCG, qui avait pour seule cessionnaire la société BECM

FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES : Selon crédit bail du 20 mai 2005, la société Sogelease France a donné en location à la société les transports Bec et [S] plusieurs autocars