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1 373 résultats pour « Aziria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69df6bc8cdc6046d474ffdea

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; * Condamner la Société AZURIAL à 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; * Confirmer l'exécution provisoire

Source officielle
TCOM

.

69df6c09cdc6046d47500455

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

la Société AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; * Condamner la Société AZURIAL à 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; * Confirmer l'exécution

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df93d0d41e0057d43e5e6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

AZURIAL RCS de Compiègne sous le n°519 881 791 181 rue Henry Bessemer 60100 CREIL S.C.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6667e88ef63d990008817ec7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de son désistement quant à la demande de radiation de l'appel pour défaut d'exécution provisoire, - débouter la société AZURIAL de l'ensemble de ses demandes, - condamner la société AZURIAL à payer à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df93d0d41e0057d43e5e8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

L'emprunt obligataire a été transféré à AD FINANCES LUXEMBOURG aux droits de laquelle vient la société FINANCIERE AD, avec l'accord de la société AZURIAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be69

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

INTIMEE La BCBG MAX AZRIA venant aux droits de la sociétépar suite de fusion absorption ayant pour enseigne ALAIN MANOUKIAN prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68a96b85edc07d345398

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentant : Me Yann GALLANT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MARSEILLE C/ INTIMÉ Monsieur [F] [V] Né le 6 janvier 1957 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Soumia AZIRIA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100269

Cassation

5 mars 2008

5 mars 2008

et Baker Azirou, propriétaires, depuis 1989, du domaine de Saint-Martin d'Azirou, pour constater la propriété de la commune sur la voie communale n° 5 et le chemin rural n° 6 et condamner ces sociétés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686611cd957d68b57534e236

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, la société Azurial demande à la cour de : «Confirmer le jugement en toutes ses dispositions, et de Débouter Mme [R] de l'ensemble de ses demandes; Condamner Mme [R] à payer à la société Azurial la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110518

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

1], a formé le pourvoi n° D 20-10.548 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Azurial

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:301

CJUE

17 juin 1997

17 juin 1997

. # Sodemare SA, Anni Azzurri Holding SpA ja Anni Azzurri Rezzato Srl vastaan Regione Lombardia. # Ennakkoratkaisupyyntö: Tribunale amminstrativo regionale per la Lombardia - Italia. # Sijoittautumisvapaus

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60477

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[K] [V], de la société Berthelot, aissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société BCBG Max Azria Group, domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 23 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 19

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60475

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[Y] [I], de la société [I], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société BCBG Max Azria Group, domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 23 mai 2024, suivi d'un pourvoi rectificatif

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b6fda31367c908eb677

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

En conséquence, la société Azenia est condamnée à payer à l'appelante une indemnité forfaitaire de 9 336 euros.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300015

Cassation

5 janvier 2010

5 janvier 2010

et Baker Azirou et aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les SCI Asher Azirou et Baker Azirou à payer à la commune de la Vacquerie la somme de 2 500 euros ; Ainsi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301130

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré parfaite la vente entre Mme X... et la SCI AZUREA portant sur un immeuble non bâti situé à CAVANAC (AUDE), lieudit « ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01004

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Arnaud Y... , domicilié [...] , 2°/ à la société Azurea collectives, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Azurea, défendeurs à la cassation ; Vu la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2508508_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

C A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui restituer son passeport britannique en qualité de réfugié politique en vue de son renouvellement

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1e5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

N° RG 22/08308 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OVHR décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 14 octobre 2022 2021008054 SAS AZURIAL C/ S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2500645_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de La SAS Ambulances Azurea est rejetée.

Source officielle

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