AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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69df6bc8cdc6046d474ffdea
14 avril 2026
14 avril 2026
AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; * Condamner la Société AZURIAL à 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; * Confirmer l'exécution provisoire
Source officielle.
69df6c09cdc6046d47500455
14 avril 2026
14 avril 2026
la Société AZURIAL à l'intérêt au taux légal, aux frais de dossier pour la présente procédure ; * Condamner la Société AZURIAL à 4000 euros au titre de l'article 700 du Ncpc ; * Confirmer l'exécution
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5e6
12 mai 2022
12 mai 2022
AZURIAL RCS de Compiègne sous le n°519 881 791 181 rue Henry Bessemer 60100 CREIL S.C.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ec7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de son désistement quant à la demande de radiation de l'appel pour défaut d'exécution provisoire, - débouter la société AZURIAL de l'ensemble de ses demandes, - condamner la société AZURIAL à payer à
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5e8
12 mai 2022
12 mai 2022
L'emprunt obligataire a été transféré à AD FINANCES LUXEMBOURG aux droits de laquelle vient la société FINANCIERE AD, avec l'accord de la société AZURIAL.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be69
16 mai 2008
16 mai 2008
INTIMEE La BCBG MAX AZRIA venant aux droits de la sociétépar suite de fusion absorption ayant pour enseigne ALAIN MANOUKIAN prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68a96b85edc07d345398
3 avril 2025
3 avril 2025
Représentant : Me Yann GALLANT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MARSEILLE C/ INTIMÉ Monsieur [F] [V] Né le 6 janvier 1957 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Soumia AZIRIA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100269
5 mars 2008
5 mars 2008
et Baker Azirou, propriétaires, depuis 1989, du domaine de Saint-Martin d'Azirou, pour constater la propriété de la commune sur la voie communale n° 5 et le chemin rural n° 6 et condamner ces sociétés
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
686611cd957d68b57534e236
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, la société Azurial demande à la cour de : «Confirmer le jugement en toutes ses dispositions, et de Débouter Mme [R] de l'ensemble de ses demandes; Condamner Mme [R] à payer à la société Azurial la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110518
16 juin 2021
16 juin 2021
1], a formé le pourvoi n° D 20-10.548 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Azurial
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:301
17 juin 1997
17 juin 1997
. # Sodemare SA, Anni Azzurri Holding SpA ja Anni Azzurri Rezzato Srl vastaan Regione Lombardia. # Ennakkoratkaisupyyntö: Tribunale amminstrativo regionale per la Lombardia - Italia. # Sijoittautumisvapaus
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60477
16 avril 2026
16 avril 2026
[K] [V], de la société Berthelot, aissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société BCBG Max Azria Group, domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 23 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 19
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60475
16 avril 2026
16 avril 2026
[Y] [I], de la société [I], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société BCBG Max Azria Group, domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 23 mai 2024, suivi d'un pourvoi rectificatif
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b6fda31367c908eb677
17 janvier 2023
17 janvier 2023
En conséquence, la société Azenia est condamnée à payer à l'appelante une indemnité forfaitaire de 9 336 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300015
5 janvier 2010
5 janvier 2010
et Baker Azirou et aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les SCI Asher Azirou et Baker Azirou à payer à la commune de la Vacquerie la somme de 2 500 euros ; Ainsi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301130
21 septembre 2010
21 septembre 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré parfaite la vente entre Mme X... et la SCI AZUREA portant sur un immeuble non bâti situé à CAVANAC (AUDE), lieudit « ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO01004
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Arnaud Y... , domicilié [...] , 2°/ à la société Azurea collectives, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Azurea, défendeurs à la cassation ; Vu la
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508508_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
C A B, représenté par Me Aziria, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui restituer son passeport britannique en qualité de réfugié politique en vue de son renouvellement
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1e5
4 avril 2023
4 avril 2023
N° RG 22/08308 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OVHR décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 14 octobre 2022 2021008054 SAS AZURIAL C/ S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500645_20250228
28 février 2025
28 février 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de La SAS Ambulances Azurea est rejetée.
Source officiellePage 3 sur 69