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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
661f66032313f20008a52619
16 avril 2024
16 avril 2024
DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 24/02100 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQ45 [C] C/ Société FIRST STOP AYME APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00842
11 septembre 2012
11 septembre 2012
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mars 2008, la société Ayme
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241391
29 mai 2006
29 mai 2006
visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Fès refusant la délivrance d'un visa d'entrée en France à sa femme, Mme Mounia B, et à son fils Aymane
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107821_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par une délibération du 27 mai 2021, le conseil municipal de la commune d'Oraison a décidé de changer la dénomination de l'avenue François Aymes en celle d'avenue du cimetière.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2206643_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
A, représenté par Me Aymar, compte-tenu de l'arrêté du 16 décembre 2022, a entendu se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellesoc
6079b20c9ba5988459c556e4
20 mars 1974
20 mars 1974
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE UNE EXPERTISE AUX FINS DE RECHERCHER SI LES ARTISTES DU SPECTACLE EMPLOYES PAR AYME ET REVEST A L'OPERA MUNICIPAL DE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206098_20230803
3 août 2023
3 août 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la personne disant se nommer Aymane Talouja Taldi est rejetée.
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54f72
21 octobre 1971
21 octobre 1971
EN CE QUI CONCERNE L'ASSURANCE VIEILLESSE, DANS LA SITUATION DONT IL AURAIT BENEFICIE DANS LE REGIME GENERAL DES ASSURANCES SOCIALES SI CE DERNIER LUI AVAIT ETE APPLICABLE AUPARAVANT ; ATTENDU QUE AYMES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100221
28 février 2018
28 février 2018
Ayman Y... ; Considérant que la mère de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2a9
5 décembre 2007
5 décembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/12682 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mai 2007 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 07/529 APPELANT Monsieur Ayman
Source officielle2ème Chambre
DTA_2115246_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par une réclamation datée du 13 janvier 2019, la société Aya a contesté les impositions supplémentaires mises à sa charge.
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AYA / [I] [M], COMMUNE DE [Localité 8], S.A.R.L.
Source officielleChambre des responsabilités et des sanctions
69023316748a422ad95ea4fd
24 octobre 2025
24 octobre 2025
d'AYA.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb50
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Macha PARIENTE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 66 INTIMÉE Madame [J] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurence AYMA
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00299_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
- et les observations de Me Lamandé, représentant la société Aya. Une note en délibéré, enregistrée le 16 novembre 2023, a été présentée pour la société Aya par Me Fellous.
Source officielleCHAMBRE 1
69e1fef5cdc6046d478da7c9
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DU 7 AVRIL 2026 N° de R.G : J2026000004 (affaires 2025003642 et 2026000274) Réf : GR / LG ENTRE : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL AULNOYE AYMERIES
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007730339
20 mars 1987
20 mars 1987
AYA X..., - les conclusions de M.
Source officielleChambre 3-2
65b0b7f88d0ccf000877e396
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2024 N° 2024/8 Rôle N° RG 22/16405 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOTR SARL AYA C/ SELARL [J] - LES
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c76
17 novembre 2014
17 novembre 2014
six mois, - renouvelé la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert exercée au profit de Nouhjad X... pour une durée de six mois, - étendu la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert à Aya
Source officielle3ème chambre
DTA_2100643_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
les renseignements contenus dans les deux certificats d'urbanisme positifs qui leur ont été délivrés le 8 septembre 2017, faisant apparaître, à tort, leur terrain situé 91 avenue Lénine au lieu-dit l'Aygas
Source officiellePage 3 sur 49
SAHNOUNE, Aymard
25/06/2026
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NONATO LOPES, Suyane, Aymara
25/06/2026
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AYMARD, Sylvain, Alexandre
18/06/2026
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CONCEPT AYMAR
16/06/2026
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SAINT-GERMAIN, Jean-Pierre, Aymar
02/06/2026
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