vend par correspondance des produits culturels en particulier des livres, livres d'art, encyclopédies, atlas et autres ; que la société Adrexo Colis à qui elle confie la distribution des produits

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Atlas Rayonnor, dont le siège est 100, avenue du Bois Guimier

Antoine Y... à payer à la partie civile, Erika Y..., la somme de 368 240 francs à titre de dommages-intérêts, au titre de prétendues déprédations dont aurait été affecté un tableau attribué au peintre Atlan

Gérard X..., demeurant ... (20e), 2 / Mme Michèle X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de paris (16e chambre A), au profit de la société Atlas

Attias, président, et de M. Douvre, juges aux débats et au délibéré et, d'autre part, de M. Attias, président et de MM.

M..., épouse W..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de dirigeante de la société CP Pompes funèbres, 2°/ la société Atlas développement, dont le siège est [...] , contre

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section A), au profit de la société Alcatel TITN Answare, dite ATA

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 23 avril 2026 N° de RG : 2026R00116 N° MINUTE : 2026R00187 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ATLAS

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 23 avril 2026 N° de RG : 2026R00119 N° MINUTE : 2026R00188 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * EURL ATLAS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Guilde éditions Atlas, société anonyme dont le siège social est

l'arrêt attaqué a déclaré Awatef X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que "la prévenue soutient que le mobilier décrit à l'inventaire du 22 octobre 1992 était en très mauvais état et que Attia

par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Soframus distribution, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Atlas

Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée ATL, domicilié ..., 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) d'Amiens, dont le siège est ..., défendeurs

La société ATL a saisi le juge des référés d'un tribunal de commerce d'une demande de rétractation de cette décision.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Financière Atlas, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

relative à la prise de contrôle exclusif d’Atlas for Men par la société Activa Capital

moment (5 septembre 1997) un contrat de fourniture avec la société Electrabel, exploitante de la centrale de Tihange ; qu'Electrabel a donné son accord sur la méthode de justifications proposée par ATEA

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant à voir reconnaître, à compter du 1er septembre 1981, sa classification en qualité d'agent technique de laboratoire (ATL), mission classante