[Adresse 1] à [Localité 1] représenté par Me Raphaël REINS, avocat à la cour INTIMEE : Madame [G] [C] demeurant [Adresse 2] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

Arthur, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 6 octobre 2006, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires portugaises en exécution d'un mandat d'arrêt

/X... et, concernant les enfants Jennifer et Charline nées le 9 décembre 1991 et Arthur né le 17 juin 1998, a dit qu'ils résideront habituellement chez leur mère dans le cadre d'un exercice en commun de

Arthur X... a saisi le C. P.

Le 7 mars 2024, la SAS Arthur France Coussin a formé une déclaration d'appel.

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société ARTHUR STRAIGHT, SAS dont le président est [V] [N], est une société de conseil en organisation créée en 2006.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Jean-Pierre X... et Philippe E..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Arthur Bras

Par conclusions déposées le 1er octobre 2012, Monsieur Y...demande de : Fixer la résidence habituelle d'Arthur au domicile du père, Accorder à Madame X... un droit d'accueil amiable sur Arthur à charge

proposé et pris de la violation des articles 388, 509, 520, 591 et 593 du Code de procédure pénale, omission de statuer, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, tout en constatant que Arthur

B... volonté affichée de Madame Hélène X... est de faire triompher la vérité biologique et d'entretenir un lien affectif avec Arthur.

Les trois œuvres d'art, fournies par la société BAILART, ont été dûment réceptionnées sans réserve par IDOLE ET ARTHUR en date des 5 et 9 mars 2022.

VO, moyennant un loyer annuel de 100 000 euros hors taxes, un terrain, dont elle était elle-même sous-locataire depuis plusieurs années, par l'intermédiaire de la société GTI, anciennement dénommée Arthur

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie Eliane X..., représentante légale de son fils mineur Arthur

, pour emploi de travailleurs clandestins, à 30 000 francs d'amende et ordonné la publication de la décision ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire ampliatif produit pour Arthur

société AXA, Arthur M... à payer à Henri ou H...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 17 décembre 1984 et 17 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ARTHUR MARTIN, dont le

Edmé Arthur O... né le [...]            et décédé le [...]          

X... a été engagé par la société Arthur le 2 avril 1974 en qualité de représentant statutaire multicarte et que les relations de travail ont cessé dans le courant de l'année 1979 ; que la société fait