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11 235 résultats pour « Arnaud DIOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6a0cc0a6cdc6046d473b31db

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

On a dit à [D] qu’on devait aller se promener en France. On a proposé à [D] de venir avec nous et il a accepté. On voulait juste visiter la tombe de deux personnes au cimetière à [Localité 2].

Source officielle

Page 3 sur 562

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01541

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Manuel C..., ministre de l'intérieur, l'a dit très clairement en se déplaçant sur place donc je pense que la décision de la Commission de la Ligue est tout à fait logique », le tribunal a retenu la qualité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210af9cdc6046d470930ef

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[P] agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 514 983 766 Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d395b5cdc6046d474a3053

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Dit que les dépens seront portés en frais privilégiés de procédure collective.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f49

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

que la mère bénéficiera de la résidence de l'enfant pendant les vacances de Février -dit que Arnaud DE X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101255

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e19

Appel

25 janvier 2002

25 janvier 2002

Marc ARNAUD a régulièrement relevé appel de cette décision. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Marc ARNAUD demande à la Cour de réformer le jugement entrepris et de condamner la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a90

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

ASTER prise en la personne de ses représentants légaux 23 boulevard de l'Oise Immeuble ATHENA 95000 CERGY représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour, assistée de Me Marie-Aude DE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00312

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

glaces, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Co.ge.fob, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Etablissement Arnaud

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01369

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

Arnaud de X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c1

Appel

17 mars 2009

17 mars 2009

Arnaud X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon le 14 mars 2006.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100762

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Arnaud X...

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ARNAUD COURT-PAYEN ET VALÉRIE LUCAS, NOTAIRES ASSOCIÉS - S.A.S. THESAURUS - S.C.P. GILLES COLLET ET [C] [VR] - S.A.R.L. C&B PATRIMOINE - S.A.S. IFB FRANCE - S.A.S. ELYSEES FINANCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86dff

Appel

11 février 2004

11 février 2004

, - dit que, dès que le procureur pourra être reprise, la partie la plus diligente devra en informer le tribunal et qu'à défaut, l'affaire sera radiée au bout de 2 ans, - condamné le GROUPE ARNAUD aux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3747dcdc6046d4715fd30

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DEL MORAL, substitut du procureur Comparant par monsieur Armand MENARGUES, président En présence de la SAS LES MANDATAIRES, prise en la personne de Maître [F] [Y], ès qualités de mandataire judiciaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300326

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré irrecevable la demande formée par de M. et Mme Arnaud Y... au titre des vices rédhibitoires pour avoir été formée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d68d5cd4a8758fff4c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Eric Arnaud Immobilier à payer à la S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd74

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

ARNAUD & ARNAUD MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Maître Z...

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325b7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AMPHITHEATRE DE [Localité 1] représentée par Me Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C300, avocat

Source officielle