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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93146
11 avril 2016
11 avril 2016
39 €, - fixé la valeur du cheptel vif à la somme de : * 27. 690 € au titre des chevaux après déduction de la valeur du cheval Harley appartenant à une des filles du couple, * 6. 555 € au titre des poneys
Source officielleCour d'Appel
S.A. PUMA AG SOCIETE PUMA FRANCEc/SA SIPAN
6253c9d8bd3db21cbdd895a8
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Puma France la somme provisionnelle de 1 euro chacune au titre des actes de concurrence déloyale et relatifs aux chaussures Pony, et statuant à nouveau de : - constater que le signe Pony qui est composé
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa88d0ccf000877e707
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[R] [G] a envisagé l'acquisition pour ses enfants de deux poneys, Stragar Princess et Papyrus. Des sommes ont été versées en vue de cette acquisition.
Source officielleChambre 4-6
69d0a4dacdc6046d471134a5
3 avril 2026
3 avril 2026
Le salarié communique des captures d'écran du site internet de l'hôtel de la Ponche mentionnant des tarifs différents en 2020 selon la période de l'année : basse saison du 4 avril au 14 mai, moyenne saison
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397c
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Par une notification de redressement datée du 21 novembre 2000, l'administration a proposé pour les années 1991 à 1996 la réintégration dans l'actif patrimonial d'Anne X...de la valeur des droits sociaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
Le tribunal de grande instance de POITIERS a, par jugement en date du 6 juin 2016 : - annulé la cession en date du 8 janvier 2014 des 46 parts sociales de la SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488688.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
des commentaires administratifs publiés le 2 août 2023 sous la référence BOI-TVA-LIQ-30-10-30, les paragraphes n° 1 et 10 des commentaires administratifs publiés le 2 août 2023 sous la référence BOI-ANNX
Source officielleChambre Sociale
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24 octobre 2013
24 octobre 2013
- Formation paritaire de VALENCE en date du 08 décembre 2011 suivant déclaration d'appel du 19 Décembre 2011 APPELANTE : Mademoiselle [D] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Annie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le 15 août 2012, au cours d'une balade, le poney monté à cru par [J] [D] a trébuché ; [J] [D] est tombée au sol, le poney a heurté sa tête, et lui a causé des fractures du malaire gauche, du plancher de
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
CLÔTURE : 30 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
696a815ccdc6046d478eb101
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le 28 décembre 2017, Mme [P] [D] a vendu à la SCI Garlope, dont la gérante est Mme [C] [T] [M], un ensemble immobilier composé de bâtiments et de terrains, connu sous le nom du Poney Club de [2]. 2.
Source officiellecomm
61372428cd58014677413098
18 février 2004
18 février 2004
intercommunal à vocation multiple du Bas Verdon (le SIVOM) à lui rembourser la somme de 459,54 euros représentant un trop perçu sur le montant de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938bf
23 décembre 2016
23 décembre 2016
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
X..., non seulement chez les élèves, mais aussi chez les poneys qui ont dû être calmés, ont amené Mme A... à mettre fin au cours, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304025_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de la commune de Vaulx-en-Velin sur sa demande de communication des documents administratifs en cours et ceux des trois dernières années
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91216
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Christian MESIERE, Conseiller, Mme Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielleChambre 1-8
5fda39d97b963d80129c5df9
12 septembre 2019
12 septembre 2019
La clause désignation des lieux loués précisait: les parcelles données à bail sont les parcelles [Cadastre 1]-79-80 et [Cadastre 2] désignant une petite carrière ( jusqu'à la douche poney incluse)
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02707_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Me Catry, demandent à la cour : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 juillet 2023 par lequel la préfète de la Haute-Vienne a délivré une autorisation environnementale au bénéfice de la SAS Parc éolien de Ponty
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104102_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La société requérante a appliqué le taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée, au titre des années d'imposition en litige, à une partie de ventes d'herbes en considérant que ces ventes s'assimilaient à
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2506948_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
D..., Phidthong Manne, Catherine Injey, Virgine Ponce de Leon et l’association résidents du camping Sourire de la Madone, représentés par Me Michelis, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur
Source officiellePage 3 sur 17