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133 résultats pour « Alexandre BERGERON »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

643f8865ad85da04f53a3aba

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD Madame [U] [M] épouse [F] née le 09 Septembre 1958 à [Localité 14] (MAROC), sans profession, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre BERGELIN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d62

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GENRALI IARD, [U] [R] Grosse délivrée à Me Jean-françois BONNET Expédition délivrée à Me Sophie BERGEOT à Me Déborah LEVY à Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI à Me Alain DE ANGELIS à Me Alexandre

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d6bc7acdc6046d4790d280

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00146 - N° Portalis DBXO-W-B7J-C5GD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Troisième Chambre CIVILE ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6879d5ff2db7cac9e5eb49f9

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle BERGERAS

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a64876cdc6046d474fc7e5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Z] [B] DEMANDEUR SAS AGIR [Adresse 1] comparant par Me Alexandre FIORENTINI loco Me Frédéric GONDER [Adresse 2] DEFENDEUR M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d023

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

APPELANTS Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : Monsieur Jean Z..., né le 05 Avril 1960 à PORRENTRUY, de nationalité Suisse, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La S. A. S. Isoac/Madame Naïma X

6253cbbabd3db21cbdd8e19c

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

S, prise en la personne de sa représentante légale Madame Hélène B..., domicilié en cette qualité au siège social, Plateau de Pinsac-24330 Bassillac, Représentée par Maître Alexandre Lemercier, avocat

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Bergeron BQ..., 60°) Mme Bergeron BQ..., demeurant ensemble ... (19e), 61°) M. L..., demeurant ... (19e), 62°) M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES

627df7660d41e0057d43e1d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 octobre 2018 (R.G. 17/00855) par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

63ca427a9066fd7c90fc2441

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DE [Localité 10] Numéro SIRET 292 400 447 00010, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Mairie [Localité 8] - [Localité 10] Absente, représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Référés civils

66980957b60c111a421b847e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

la SELARL SELARL GOUMOT NEYMON, avocats au barreau de LYON Madame [X] [J] [U] épouse [V] née le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 17] (TUNISIE), demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Alexandra

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b80b565ec7590f7bad

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et Madame Delphine OLLMANN

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69e7d26fcdc6046d470f059d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Baptiste CHASSAGNE, avocat inscrit au barreau de LYON, substitué lors de l'audience par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d05d

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

MONSIEUR LE CONSERVATEUR DES HYPOTHÈQUES DE MONTBÉLIARD ayant élu domicile aux 1-3, rue Pierre Brossolette 25014 MONTBÉLIARD CEDEX APPELANT Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7330d808eb34e45544c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EXPRO, JCP de BERGERAC (RG : 19/00620) suivant déclaration d'appel du 10 mai 2021 APPELANTE : [V] [H] épouse [E] née le 19 Octobre 1942 à [Localité 12] de nationalité Française Retraitée, demeurant

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df80145

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 03 Mars 2022, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034c51fbd0828b01483a391

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

Z] [J] [C] [M] [R] [E] SAS MSB OBI SAS AQUALUX INTERNATIONAL SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS Grosse délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Robert BUVAT Me Alexandra

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6879d5ff2db7cac9e5eb49f7

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle BERGERAS

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6879d5ff2db7cac9e5eb49fb

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle BERGERAS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5498361df277dc59889

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 10 Février 2022, où l'affaire a

Source officielle

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