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133 résultats pour « Alexandre BERGERON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP BAUX

69e2ba7fcdc6046d47a0e27a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

premier ressort VAL TOURAINE HABITAT ET : [N] [X] [K] [B] [F] épouse [X] Débats à l'audience du 29 Janvier 2026 copie et grosse le : à EPIC VAL TOURAINE HABITAT copie le : à Maître Alexandre

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0090cdc6046d4757bacb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[I] tendant à l'arrêt de l'exécution provisoire résultant du jugement du tribunal judiciaire de Bergerac en date du 10 avril 2025, - débouté M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670e05de10ea465c0ffcf76e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Bergelin s'est constitué le 29 mars 2024 pour le compte de Mme [H] [Y] ; Un avis a été adressé le 9 avril 2024 par le greffe à Me Alexandre Bergelin, avocat de l'intimée, l'invitant à régulariser l'acquittement

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69c8cdc6046d4760c976

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

° 522 963 776, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX - 2EME CHAMBRE

69caaf42cdc6046d47877337

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Président de chambre du Tribunal de Commerce de Vesoul, assisté du greffier, Me Valérie GOUYET BINDA, Vu l'affaire ci-dessus rappelée, Vu l'article 862 du code de procédure civile, Enjoignons à Me Alexandre

Source officielle
TJ

1ere chambre JEX

6a0cb69ccdc6046d473a8264

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2026 Délibéré au 18 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [T] [Z], né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fatima GAJJA-BENFEDDOUL, avocat au barreau de BERGERAC

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa2202a34ad1000858184b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

VIGNERON IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD INTIMÉS Par courrier déposé le 16 janvier 2024, Maître De Almeida, conseil

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43aefe254500083147b2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

LES JARDINS DU LORDAY Sise [Adresse 1] Inscrite au RCS de Belfort sous le numéro 490 497 948 Représentée par Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

subissait une incapacité totale de travail d'un mois ; que Thierry Y... était victime de blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de 3 mois ; que Laurent X... et ses deux passagers Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736925a58162057dac65c6

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

IMM-Z CONSTRUCTION 9B rue du Stade 25200 GRAND CHARMONT Représentant : Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANT Monsieur [U] [Z] exerçant sous l'enseigne BATI ETOILE

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66921899f3a19d0db6b7124d

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

NIMES 11 juillet 2024 [U] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 12 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64bb73330d42fcd969e7ce7b

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

les articles 369, 1542 à 1567 du code de procédure civile, Vu la convention de procédure participative en date du 2 mai 2023 établie entre la société BLANCHISSERIE LINGENET, ayant pour avocat Me Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466913.20230626

Admin. suprême

26 juin 2023

26 juin 2023

de contributions sociales auxquels ils ont été assujettis au titre de l'année 2008 en raison de la plus-value réalisée à l'occasion de la cession des titres de la société Entreprise B à la société Bergerat

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110c5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [A] [U] née le 20 Juin 1974 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre TRONCHE

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

68df5d7d4a4e15bf2fe4fb30

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [R] [Y], née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 5] (24) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Présente, assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dffc25a97f0381f513b

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 000245 - Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

686f4e3c334d55acd19f1e16

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [Z] [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - ISRAEL Représenté par Me Alexandre FIORENTINI, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-MSTC ----------------------- S.A.S.U. BIO AUTOc/SCI GECIFLO

626b815fd1fb03057d9a4ffc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

BIO AUTO agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absente, représentée par Me Alexandra BLUET, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me David LARRAT

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

631add4ef575634f1371eb04

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 juin 2021 (R.G. 20/01010) par le Juge de l'exécution de BERGERAC

Source officielle