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898 résultats pour « sirops »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-139144

Admin. suprême

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Auparavant, il avait été dans les centres pénitentiaires de Balıkesir, Bergama, Burhaniye, İmrel, Asık, Bandırma, Bursa, Kütahya, Gaziantep, Beycuma, Vezirköprü, Kastamonu, Giresun et Sinop.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

698478fecdc6046d470242cc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pierre SIROT, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Valérie DROUAUD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721826228a02057de673aa

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

01938) suivant déclaration d'appel du 18 février 2021 APPELANT : [H] [G] né le 13 Avril 1969 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-grégory SIROU

Source officielle
TJ

Référé président

6686f796e74459e0c7eda7de

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SPORT ET COLLECTION MECANIQUES, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Sandrine AUDEVAL, avocat

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

62d79ab671d9f5effbdf2981

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [J] [U], né le 1er Octobre 1996 à ORAN (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, par visioconférence, et de son conseil Maître Victoire SIROL

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

668ecb912980a82f59d7f20c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Assisté de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Damien SIROT, avocat au barreau de MEAUX ET DEFENDEUR S.A.S.

Source officielle
TA

JU-6 semaines

DTA_2300884_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

C ; - les observations de Me Sirol, substituant Me Lanne, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que la requête ; - le préfet de Lot-et-Garonne n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00059

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Sirot aurait refusé de manière constante de prendre ses congés annuels tout au long de sa carrière dans le but de se créer des droits, sans avoir visé ni analysé aucune des pièces de la procédure desquelles

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204166_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Sirot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel le préfet de Seine-et-Marne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d2

Appel

8 novembre 2004

8 novembre 2004

avocat INTIMEE :SA M.P.K.237Rue du Général de Gaulle69530 BRIGNAISIntimée sur appel principal, Appelante à titre incidentreprésentée par Me DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON (797), substitué par Me SIROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8742f

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de la SCP CATUGIER, DUSAN, avocats au barreau de TOULOUSE CAISSE E représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard SIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b641

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de la SCP CATUGIER, DUSAN, avocats au barreau de TOULOUSE CAISSE E représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard SIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f57

Appel

25 février 2016

25 février 2016

BRIVE LA GAILLARDE ET : CAISSE CREDIT MUTUEL DE TULLE dont le siège social est 14 Carrefour du Trech BP 129-19004 TULLE représentée par Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pierre SIROT

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01439_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT02801_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

SIROT La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00258_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00427_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00448_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

SIROT La République mande et ordonne à la ministre des armées en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00963_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

SIROT La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT01448_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle

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