AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-139144
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Auparavant, il avait été dans les centres pénitentiaires de Balıkesir, Bergama, Burhaniye, İmrel, Asık, Bandırma, Bursa, Kütahya, Gaziantep, Beycuma, Vezirköprü, Kastamonu, Giresun et Sinop.
Source officielle4 ème Chambre civile
698478fecdc6046d470242cc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pierre SIROT, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Valérie DROUAUD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721826228a02057de673aa
3 mai 2022
3 mai 2022
01938) suivant déclaration d'appel du 18 février 2021 APPELANT : [H] [G] né le 13 Avril 1969 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-grégory SIROU
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7de
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SPORT ET COLLECTION MECANIQUES, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Sandrine AUDEVAL, avocat
Source officielleC.E.S.E.D.A.
62d79ab671d9f5effbdf2981
19 juillet 2022
19 juillet 2022
experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [J] [U], né le 1er Octobre 1996 à ORAN (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, par visioconférence, et de son conseil Maître Victoire SIROL
Source officielleChambre 8/Section 2
668ecb912980a82f59d7f20c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Assisté de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Damien SIROT, avocat au barreau de MEAUX ET DEFENDEUR S.A.S.
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2300884_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
C ; - les observations de Me Sirol, substituant Me Lanne, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que la requête ; - le préfet de Lot-et-Garonne n'était ni présent, ni représenté.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00059
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Sirot aurait refusé de manière constante de prendre ses congés annuels tout au long de sa carrière dans le but de se créer des droits, sans avoir visé ni analysé aucune des pièces de la procédure desquelles
Source officielle5ème chambre
DTA_2204166_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Sirot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel le préfet de Seine-et-Marne
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d2
8 novembre 2004
8 novembre 2004
avocat INTIMEE :SA M.P.K.237Rue du Général de Gaulle69530 BRIGNAISIntimée sur appel principal, Appelante à titre incidentreprésentée par Me DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON (797), substitué par Me SIROT
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742f
4 octobre 2004
4 octobre 2004
SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de la SCP CATUGIER, DUSAN, avocats au barreau de TOULOUSE CAISSE E représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard SIROL
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b641
4 octobre 2004
4 octobre 2004
SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de la SCP CATUGIER, DUSAN, avocats au barreau de TOULOUSE CAISSE E représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard SIROL
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f57
25 février 2016
25 février 2016
BRIVE LA GAILLARDE ET : CAISSE CREDIT MUTUEL DE TULLE dont le siège social est 14 Carrefour du Trech BP 129-19004 TULLE représentée par Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pierre SIROT
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01439_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02801_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
SIROT La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00258_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00427_20260210
10 février 2026
10 février 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00448_20260210
10 février 2026
10 février 2026
SIROT La République mande et ordonne à la ministre des armées en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00963_20260210
10 février 2026
10 février 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01448_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SIROT La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
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