The Sikh religion requires its male followers to wear a turban at all times.

confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 28 septembre 2005), que le 15 février 1994, la clinique Merlin (la clinique) a attribué l'exclusivité de ses analyses biologiques au laboratoire SELARL Tranchand-Turcon

En juin 2015, la société [F] [E] a remplacé la turbine électrique d’alimentation en granulés de bois.

sur le revenu réclamés au titre de l'année 1990 sont fondées ; que la cour a commis une erreur de droit et entaché son arrêt d'une inexactitude matérielle des faits en jugeant que l'EURL Jean-Pierre Turco

En l'affaire Turan et Turfan c.

Toutefois, il résulte de cette même étude que les turbines comportant 4 pales, telles que celles qui équipent l'ouvrage, sont bien représentées dans l'échantillon.

#Trimitere preliminară – Acordul de asociere CEE‑Turcia – Protocol adițional – Articolul 41 alineatul (1) – Dreptul de ședere al membrilor familiei unor resortisanți turci – Reglementare națională care

qu'il est fait grief au prévenu de s'être attribué au cours des années 1979-1980 un salaire excessif de l'ordre de 63 000 francs par mois et d'avoir acheté en leasing une voiture de fonction Porsche turbo

Turhan Duruman, est né en 1965.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. E... P..., et les conclusions de M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

, le taux de mortalité moyen est de 51,9 % dans ce type de turbines, l'importance des dommages augmentant avec la taille de l'anguille et les taux de mortalité étant plus élevés sur les petites turbines

Cette pièce est un élément intermédiaire de transmission entre la turbine et la génératrice électrique. Trois devis de réparations ont été établis en mai et juin 2001, et finalement M.

[F] le 16 juillet 2021 portant sur le véhicule de marque Hyundai, modèle Tucson ; - condamné M.

En effet, ce dernier mentionne, en un article 3 "caractéristiques de la prise d'eau" que l'ouvrage de prise d'eau est constitué de deux turbines une existante d'un débit de 30 m3/s et d'une nouvelle turbine

Galip C..., ressortissant turc, qui prétendait répondre à l'identité d'Ugur B..., et avoir déclaré sous cette fausse identité l'accident du travail dont l'intéressé a été victime dès le lendemain, alors

X..., ressortissant étranger en situation irrégulière sur le territoire français, a présenté un permis de conduire turc et déclaré n'avoir aucun titre de séjour ; qu'invité à se présenter le lendemain

du survol des massifs montagneux, par son erreur quant à la position lors de sa prise de contact avec l'aéroport de Satolas et par sa manoeuvre, à contresens, d'autorotation, lors de l'arrêt de la turbine