fenêtres et portes fenêtres, présence de tâches marrons sur le revêtement du mur droit, porte fenêtre en PVC de la pièce principale qui ne fonctionne pas, absence de ramonage de la cheminée, absence de sonnette

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 janvier 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 janvier 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 janvier 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 janvier 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

Mars 1947 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me Sophie

PREMIUM ENERGY exerçant sout le nom commercial LA FEDERATION DE L'HABITAT E COLOGIQUE (FHECO), FEDERATION HABITAT ECO (FHE), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette quali

Bruno K..., domicilié [...]                               , 15°/ à Mme Sophie H..., domiciliée [...]                                        , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au

Me Denis EVRARD, avocat plaidant au barreau de Sens DÉFENDERESSE Madame [R] [S] [J] [H] divorcée [LV], née le [Date naissance 2] 1934 à [Localité 18], demeurant [Adresse 36] représentée par Me Sophie

10850 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH2RM CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ ASSOCIATION [11] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Anne-Sophie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller

civile, l'affaire a été débattue à l'audience en chambre du conseil du 19 avril 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Sophie

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Juin 2018 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, et Madame Sophie

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Sophie LEYDIER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

l'envoi en possession ordonné le 2 mars 2006, visant à annuler la vente de l'immeuble d'habitation cadastré lieudit ... section AK no 470 sur la commune de PORTO VECCHIO passée le 29 juin 2007 par Maître Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller qui

Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Meggy RIBEIRO