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1 180 résultats pour « Philippe ROLLAND »

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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cf1e18cdc6046d47ed1250

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ET : SA GENERALI IARD, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Paris n° B 552 062 663 Partie défenderesse : assistée du Cabinet RAVAYROL-GIROUDET, Me Philippe RAVAYROL, Avocat (L155) et comparant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin, Elisabeth et Norbert Casteret, Déodat de Séverac, Renée Bonnet, Gisèle Halimi, Guynemer, Gabriel Péri, Hélène Boucher, Eugène Montel, Roland

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f02fd

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Jacques D..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., 11°/ de Monsieur Bernard F..., demeurant à Genas (Rhône), ..., 12°/ de Monsieur Alain K..., demeurant à Bourg (Ain), ..., 13°/ de Monsieur Philippe

Source officielle
CC

civ1

ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. X

613720b0cd580146773ed876

Cassation

13 octobre 1987

13 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roland de E..., demeurant à Marseille (10ème) (Bouches-du-Rhône), Château Saint-Loup

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2ed

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Roland H..., demeurant à Tonneins (Lot-et-Garonne), 6 ) de M. Patrice X..., demeurant société Terres du Sud, place de l'Hôtel de Ville, à Clairac (Lot-et-Garonne), 7 ) de M.

Source officielle
CC

soc

61372341cd5801467740767e

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Roland XM..., demeurant ..., 14 / de M. Christian XL..., demeurant 48, Galerie Richard XT..., 30900 Nîmes, 15 / de M. Max XK..., demeurant ... "Le Picardie", 30000 Nîmes, 16 / de M. XE...

Source officielle
CC

soc

6137241ecd580146774127e1

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

Roland Lamour, demeurant 9, rue du 8 mai, 71230 Saint-Vallier, 26 / de M. Daniel Perrin, demeurant 84, rue Henri Mugnier, 71420 Ciry-le-Noble, 27 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa8

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Philippe C... Bernard D... Pierre E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d269

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Yves ROLLAND, Président de chambre Marie-Noëlle ABBA, Conseillère Dominique HAYOT, Conseillère GREFFIER lors

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

68e7a4d1033cf481c39a265f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ITINOVA, dont le siège social est sis [Adresse 26] représentée par Maître Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocats au barreau de VIENNE substituée par Maître Liu-Marie KOPP plaidant par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référé président

6983899fcdc6046d47e9537a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PHILIPPE VALLECILLO ARCHITECTURE S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310169

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Ciel et Mer, 2°/ au syndicat des copropriétaires Les Balcons de Port Saint-Laurent, tous deux ayant leur siège [Adresse 1] et représentés par leur syndic la société Gestion immobilière Daubeze-Roulland

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024615276

Admin. suprême

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Maurice S, Mme Nicole B et Mme Catherine C, M. et Mme Philippe D, M. Philippe E, M. Peter T, Mme Brigitte A, M. Michel F, Mme Edwige V et Mme Régine M, M. Bernard G, M. André-Louis I, M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588841

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le n° 775.685.399, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 1] Représentée par Me Alexia ROLAND

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588843

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le n° 775.685.399, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 1] Représentée par Me Alexia ROLAND

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588845

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Mutualité, immatriculée au répertoire SIREN sous le n° 775.685.399, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé : [Adresse 2] Représentée par Me Alexia ROLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c56

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Rue de Thann BP 2499 68057 MULHOUSE CEDEX représentée par Maître Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS, INTIMÉS :LE SYNDICAT CGT DE LA SOCIETÉ CLEMESSY 18 rue de Thann 68200 MULHOUSE Monsieur Ronan

Source officielle
CC

soc

6137225dcd580146773fc5b0

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

L..., 10 ) Mme Monique I..., 11 ) Mme Janick O..., 12 ) Mme Catherine Q..., 13 ) Mme Christelle A..., élisant tous domicile Société Générale ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), 14 ) Mme Rolande

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6af

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1992, qui l'a condamné, pour coups ou violences volontaires, à un mois d'emprisonnement, et qui a prononcé

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CA

2ème chambre section C

66878cfd05d6f7f678d4936e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[B] [J] né le [Date naissance 6] 1961 à [Localité 21] [Adresse 5] [Adresse 22] [Localité 17] Représenté par Me Roland MARMILLOT de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT ROLAND MARMILLOT, Plaidant, avocat au

Source officielle

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