CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

443 054 résultats pour « Marc LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

époséec/Marc Z

61372595cd5801467741ef69

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre X..., du chef de dénonciation calomnieuse, a confirmé

Source officielle

Page 29 sur 22153

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c0

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

APPELANT Monsieur Jean-Marc X... né le 22 Février 1959 à OLLIOULES (83190), demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96c

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

RG N : 08/00266 AFFAIRE : Jean-Marc X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10566

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Marc Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Collectes valorisation énergie déchets (Coved

Source officielle
CC

civ3

61372148cd580146773f280d

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Favoris à Saint-Marc-Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01956

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

2009, inséré un tableau repris par Jean-Marc X... en page 4 des conclusions ; Attendu que l'examen des données communiquées par l'employeur révèle que la stagnation de la rémunération globale de Jean-Marc

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000351_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2020 sous le numéro 2000351, et un mémoire enregistré le 11 avril 2022, la société Cabinet d'études Marc Merlin, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000352_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2020 sous le numéro 2000351, et un mémoire enregistré le 11 avril 2022, la société Cabinet d'études Marc Merlin, représentée par la SCP de Angelis, Semidei, Vuillquez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90166

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Y... ...62930 WIMEREUX Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Marc Z...

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422acc

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Jean-Marc, ou X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acdb

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Marc X... au sein de l'équipe "Techniques Numériques et Propulsion Ionique" comme tout autre chercheur. En dernier lieu, l'affectation de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408813_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : La requête présentée par l'association de chasse de Saint-Marc-Jaumegarde est rejetée.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:281

CJUE

27 juin 1991

27 juin 1991

#Jean-Marc Bosman v Commission of the European Communities.#Application for interim measures - Admissibility of the main application.#Case C-117/91 R.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6700d6fb836fac7141b7ea9a

Appel

16 août 2024

16 août 2024

EXPRO, JCP DE [Localité 7] en date du 22 SEPTEMBRE 2022 suivant déclaration d'appel en date du 05 OCTOBRE 2022 rg n°: 22/00260 APPELANTE : Société SCCV MARC [N] La SCCV MARC [N], Société Civile

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301343

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Jean-Marie X... a consenti à son frère Marc un bail rural commençant à courir le 1er septembre 2001 et prenant fin le 1er septembre 2010 ; que le bail a été renouvelé à la suite de l'annulation d'un premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8da

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Sylviane et M.Castera Marc ses enfants.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209e7

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

NICOLAY et de LANOUVELLE, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PIQUEE Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e715

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

X... de sa demande reconventionnelle, - a condamné Monsieur Marc X... aux dépens.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2010615_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

B C, gérant de la société Marc C, qui a indiqué dans ses auditions du 12 juillet 2017, avoir versé des commissions en contrepartie des marchés de chantiers obtenus par l'EURL Marc C sur instruction de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101068

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

A l'époque où la convention est intervenue, Jean-Marc X... percevait un revenu net de 7.700 F (soit 1.173 ¿) et était en création d'entreprise.

Source officielle