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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372114cd580146773f0d1f
15 novembre 1989
15 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI LE CHANTEMERLE SERRE CHEVALIER, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
6137241dcd58014677412757
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Pierre Chevalier, avocat, agissant en qualité de mandataire de la société SA Sobridis Bricogite, s'est pourvu en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Limoges rendu le 22 avril 2002 ; Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2101915_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, Mme C A B, représentée par Me Chevallier-Fillastre, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Caussade-Rivière
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90702
23 juin 2022
23 juin 2022
[D] [F], ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90224
16 février 2023
16 février 2023
et autre Défendeur : Mme [U] et autre Requête n° : 990/22 Ordonnance n° : 90224 du 16 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [R] [U], ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90496
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] [O], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [P] épouse [O], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90236
7 mars 2024
7 mars 2024
_________ ENTRE : la société Toneleria Cordobesa, ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Neokays, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91265
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[K] [U], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société Carinvest Europe, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société Sure finances
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91248
1 décembre 2022
1 décembre 2022
SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90332
2 avril 2026
2 avril 2026
pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 19 février 2026, a
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868689
8 avril 2009
8 avril 2009
P, en obtenant 38,99% des suffrages exprimés et 23 élus sur les 33 que compte le conseil municipal de Chennevières-sur-Marne ; que M. B ainsi que M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313596_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Article 3 : La commune de Chennevières-sur-Marne versera la somme de 1 500 euros à Mme C au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleService des référés
675c8915871cc4f2e63649c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHEVALIER GAMBETTA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas AUCLAIR, avocat au barreau de PARIS - #C1175 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208187_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
du code de justice administrative, d'ordonner au recteur de l'académie de Créteil de lui accorder la dérogation qu'elle a sollicité afin que son fils puisse être scolarisé au collège Molière de Chennevières-sur-Marne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91252
1 décembre 2022
1 décembre 2022
pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Léonor Cathala, greffier lors des débats du 10 novembre 2022
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90350
2 avril 2026
2 avril 2026
et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 19
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505692_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 décembre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu a délivré un permis d’aménager à la société Savoisienne Habitat. 2°)
Source officielleciv3
6137208bcd580146773eb684
21 février 1990
21 février 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES HAUTS DE CHENNEVIERES "A" de Chennevières sur Marne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90697
4 juillet 2024
4 juillet 2024
pour avocat à la Cour de cassation, la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société Economie
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007838260
23 juillet 1993
23 juillet 1993
X..., Z..., CHAPAL, CHEVALLIER, COVIAUX, DEJEAN de la BATIE, FRANCILLON, GIVERDON, GOUTAL, LARGUIER, TERCINET, Mmes Y..., LAURENT et SCHNEIDER ; Vu la demande enregistrée le 29 décembre 1989 au greffe
Source officiellePage 29 sur 859
CHEVENIER Mickaël SAS
20/07/2025
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CHEVENIER, Stéphane, Antonin, Christian, CHEVENIER
05/12/2024
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CHEVENIER Mickaël SAS
02/10/2024
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CHEVENIER, Stéphane, Antonin, Christian
26/09/2023
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CHEVENIER Mickaël SAS
09/04/2023
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