Y..., engagé le 6 février 1990 par la société Etablissements X... devenue la société AD Malinge-Chevallier à la suite d'une fusion-absorption, a été licencié pour motif économique le 15 juillet 1992 ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chevallier, dont le siège est La Pointe Rocade Sud, BP 69 au

cheveu analysé ait appartenu à Hassein Y..., cependant qu'il est constant que la fratrie à laquelle appartient Hassein Y... comporte 6 garçons et que, par conséquent, les cheveux de 3 de ses frères n'ont

siège est [...] , a formé le pourvoi n° W 16-10.916 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Chevallier

a pratiqué sur M. de Z... 219 séances de magnétisme au prix de 400 francs chacune, le premier ayant surpris le consentement du second qui s'est laissé abuser par les manoeuvres de Chevalier ; qu'à

Léonnet, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Optique Surdité 27 et de la société Chevallier, de la SCP Monod et Colin, avocat de M.

en période d'ouverture spécifique de la chasse du gibier d'eau, hors les cas d'autorisation de chasse prévus par l'arrêté ministériel du 30 juin 1995, en l'espèce dans le marais asséché de "l'île Chevalier

CHANET, les observations de Me Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEREIL DE LA RIVIERE Sandrine, épouse LE CHEVALLIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Maison Chevalier, dont le siège

de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse à cheveux

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 26 novembre 2002), que la société civile immobilière les Chevêches

société du Départ, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Chemini

différents en ce qui concerne les rapprochements effectués à partir des cheveux trouvés sur le lieu de découverte de l'enfant; s'il est vrai qu'elles sont concordantes en ce qui concerne l'identification

trouvés sur le tableau de bord, face au volant, appartenaient vraisemblablement à Y... et qu'il était vraisemblablement exclu que les cheveux trouvés sur le montant droit, côté passager, appartiennent

441-1 du nouveau Code pénal), 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a infirmé le jugemet entrepris et débouté la société Delacroix-Chevalier

.., demeurant à Saint-Aubert (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale, section C), au profit de la société anonyme MALTERIES CHEVALIER

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "aux motifs qu'il n'est pas possible de savoir ce qui avait initialement été convenu entre Danielle X... et la société Delacroix Chevalier

juin 2002, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui du chef d'escroquerie aggravée, a déclaré recevables les constitutions de parties civiles du SYNDICAT DEMOCRATIQUE CHAUSSON, de Me CHAVINIER