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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2300566_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Mme E... pour la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bc1da31367c908eb80d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

INTIMES : Madame [M] [D] épouse [X] née le 23 Août 1979 à [Localité 7] (76) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Louis BELOT de la SCP BELOT-MARRET-CHAUVIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre civile

651fa55ec601f08318991771

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[B] [S] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : [X] [C] veuve [T], décédée le [Date

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2110766_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Magistrat Belot

DTA_2106569_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2203627_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

A C informent le tribunal de travaux susceptibles d'affecter le cèdre classé " arbre remarquable " planté au sein du périmètre de la zone d'aménagement concerté du bourg Olivet, rue Marcel Belot.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510797_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510854_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510856_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512196_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512198_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512216_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2504635_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310348_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307145_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505431_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Gesimar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2209213_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2300802_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2404627_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512784_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEVALOT

SIREN 484031265Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

31/10/2025

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Radiations

CONNORS, Catherine, Anne, BEVALOT

SIREN 890382757Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

22/08/2025

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Dépôts des comptes

Pierre Alain BEVALOT

SIREN 948953625Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

23/07/2025

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Dépôts des comptes

Pierre Alain BEVALOT

SIREN 948953625Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

23/07/2025

Voir →

Radiations

ETA BEVALOT

SIREN 793617622Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

23/07/2025

Voir →