Sur le véhicule Mercedes, immatriculé CX 551 BD : L'appelant produit un devis à l'entête 'Atlas Auto' et portant le cachet du Garage Etoile.

électroniques à destination des entreprises du groupe, avait pu démontrer que la base de données des postes disponibles au sein du groupe Atlas Copco ne comprenait pas, au moment d'initier la procédure

précité ; en outre, cette zone du secteur de San Cyprien se trouve en partie en zone de risque de submersion marine et est plus précisément concernée par le choc mécanique des vagues telle que prévue par l’Atlas

-E... et à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de la commune de Lees-Athas ; 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal, société anonyme, dont le siège est

de la Sté ATAL ... 95300 PONTOISE Représenté, concluant et plaidant par Me Hubert DE FREMONT, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me Myriam MONTI, avocat au barreau de VERSAILLES.

général de Pôle emploi à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier relatif à la décision du 19 octobre 2015 par laquelle Pôle emploi a rejeté la demande d'allocation temporaire d'attente (ATA

, conformément à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté ATALA

Emile X..., demeurant à Campagne l'Atlas, BOUC-BEL-AIR 13320 , enregistrée sous le n° 36 716, a ordonné avant dire droit sur ladite requête un supplément d'instruction par les soins du ministre de l'économie

Sur le second moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir annulé le premier tour des élections des délégués du personnel ayant eu lieu le 23 mars 1989 au sein de la société GSF-Atlas

DBX6-W-B7E-U4J2 AFFAIRE : SARL VIVABOIS c/ SARL ENTREPRISE [J] - [T] [W] entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne AQUA RESSOURCES - [F] [P] [C] - SA AXA FRANCE IARD - SARL MOON SAFARI - SARL ATLAS

[W] [E], demeurant [Adresse 1] - RCS B 984390583 Partie demanderesse : comparant par Me Ali ATLAR, Avocat au barreau du Val-d'Oise, [Adresse 2] 95400 Arnouville ET : Mme [B] [A], demeurant [Adresse 1

ATLAS Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège à qui la déclaration d'appel et l'avis de fixation ont été signifiées le 19 septembre 2025 à personne morale

Le Docteur Z...médecin radiologue pédiatrique qui a effectué une double lecture des résultats conclut, en ce qui le concerne, que l'âge osseux est " estimé à au moins 19 ans d'après l'atlas de Greulich

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 juin 2010), que la société Atlas foncier (la société) a bénéficié

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 décembre 2024 et le 13 janvier 2025, Mme C A épouse B, représentée par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°)

est 7, terrasse des Reflets à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 3 / La société Eagle Star, dont le siège est Eagle Star House, 9, Aldgate High street à Londres (Grande-Bretagne), 4 / La société Atlas

siège est 3, rue de ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 2000 par le tribunal d'instance de Paris 9e, au profit : 1 / de l'association Cosem, dont le siège est ..., 2 / du centre Atlas

, il n'est pas contesté qu'elle ne pénètre pas dans l'agglomération des communes de Borce, d'Etsaut, de Lées-Athas et d'Osse-en-Aspe.

* toutefois, les ressources de la SARL ATTILA étant, en raison de son statut de holding, uniquement issues des dividendes pouvant être versés par la SAS HERAIL IMPRIMEURS, l'activité de cette dernière