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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67f58c36bbf04ef7857c20a1
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle l'accompagne ainsi aux rendez-vous suivants : le mardi après-midi orthophoniste entre 30 et 45 minutes de consultation avec 5 minutes de trajet lui imposant d'aller rechercher son enfant à l'école
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92282
14 avril 2015
14 avril 2015
puisse contacter téléphoniquement A... une fois par semaine cet appel pouvant avoir lieu le vendredi soir à 19 h 00 ; Attendu que pour permettre à A... de continuer à bénéficier de son suivi par un orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcc
17 octobre 2011
17 octobre 2011
mois), s'acquitte de frais de demi-pension pour Rayan et doit supporter une partie des frais médicaux exposés pour cet enfant non pris en charge par la mutuelle et la sécurité sociale (orthoptiste, orthophoniste
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab6289
10 janvier 2023
10 janvier 2023
profession de masseur-kinésithérapeute, est affilié depuis le 1er octobre 1998 à la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffab3791a0885c4f69e
1 février 2024
1 février 2024
encontre de la décision implicite de rejet de la commission de recours amiable de la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-podologues, Orthophonistes
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb02f1c3411ff34529eaa
7 octobre 2024
7 octobre 2024
charge du père après accord des deux parents sur le type de dépenses, et le montant : voyages scolaires, frais de scolarité, logement pour études, soins médicaux et paramédicaux type kinésithérapie, orthophoniste
Source officielle2ème Chambre A
67f424734e0040aa3735fe1a
1 avril 2025
1 avril 2025
conduire); les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle: frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste
Source officielle2ème Chambre A
67f424a24e0040aa3735fef1
1 avril 2025
1 avril 2025
conduire); les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste
Source officielle2ème Chambre A
67f424a34e0040aa3735ff04
1 avril 2025
1 avril 2025
de conduire); les frais para-médicaux d’[P] [T] restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste
Source officielle4ème chambre
DTA_2503118_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Enfin, par un courrier du 30 janvier 2025, Mme A, orthophoniste, atteste qu'elle préconise la mise en place d'un tiers temps lors des épreuves du brevet des collèges en raison des fragilités de B en langage
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503534_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
L’attestation d’une orthophoniste du 15 mai 2024, qui fait état du suivi du fils de la requérante alors inscrit en classe CE2, ne peut davantage remettre en cause l’avis du médecin de l’éducation nationale
Source officielle4ème chambre
DTA_2500600_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
certificats médicaux établis le 2 avril 2024 par une neuropsychologue, le 4 avril 2024 et le 16 octobre 2024 par une neuropédiatre, le 19 décembre 2024 par l'infirmière scolaire, le 8 janvier 2025 par un orthophoniste
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2211284_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
docteur D le 4 novembre 2021, s'il décrit des difficultés d'orientation temporo-spatiale et de compréhension, n'évoque que, de manière purement hypothétique, la perspective d'une rééducation par orthophoniste
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2202897_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
étage rend son accès pénible en cas de panne de l'ascenseur, ce qui arrive fréquemment compte tenu des dégradations occasionnées aux parties communes, que deux de ses enfants sont suivis par un orthophoniste
Source officielleOQTF 6 semaines - M. LESIGNE
DTA_2302659_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il en est de même du suivi orthophoniste de leur fils A, commencé en novembre 2022 suivant attestation produite et qui pourrait se poursuivre dans leur pays d'origine.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68d
17 octobre 2011
17 octobre 2011
mensualités de 280 € mais qu'il convient d'observer que ce prêt sera prochainement soldé en février 2012 ; Attendu que l'enfant majeure Margaux toujours à la charge du père a entrepris des études d'orthophonistes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201785
28 novembre 2013
28 novembre 2013
moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 janvier 2012), que la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100809
6 juillet 2011
6 juillet 2011
nullement contredit en ses constatations médicales par les pièces produites par lui et en particulier par les deux certificats médicaux datés des 8 et 10 avril 2010 qu'il verse aux débats ; QUE l'orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff62
3 décembre 2012
3 décembre 2012
prise en charge des enfants ; Il invoque, à l'appui de sa demande de transfert de résidence, des défaillances maternelles dans le domaine de l'hygiène, de la surveillance des devoirs et du suivi orthophoniste
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03087_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Elle a ensuite fait l'objet d'un suivi et d'un accompagnement à caractère pluridisciplinaire faisant intervenir orthophoniste, hématologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste et stomatologue ainsi
Source officiellePage 28 sur 54