Représenté par Me Laurent LESTARQUIT, avocat au barreau de DUNKERQUE SAS BIJOUTERIE TPH [...] - [...] [...]

que, "selon ses propres "déclarations, X... est : propriétaire d'une maison "individuelle, sise domaine des Graves, rue de Charlin, "à Mérignac, commerçant : loueur de deux fonds de "commerce de bijouterie

siège social est centre commercial Leclerc à Bouliac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de la Société de gestion des bijouteries

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 667 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Les Bijoux

A..., auquel il était reproché d'avoir détenu, dissimulé et revendu des bijoux et objets en or, des pièces d'argent et de l'argenterie, sachant que ces biens avaient une origine frauduleuse, a été poursuivi

l'arrêt attaqué et du jugement entrepris que Fatima Z..., placée par l'association Garde-Aide-Réconfort à Domicile chez différentes personnes âgées et malades, est poursuivie pour avoir dérobé des bijoux

Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que des bijoux

BONHOMME-AUCLERE, greffier *********************** La société REBECCA GOLD exploite depuis le mois de décembre 1997 un fonds de commerce de bijouterie au [Adresse 2], sous l'enseigne

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ AVIS DE MISE EN DÉLIBÉRÉ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/11819 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUXJQ DEMANDEURS Madame [Z] [W] [U] Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

d'injure publique envers un citoyen chargé d'un mandat public et l'a condamné à la peine de 3 000 francs d'amende ; " aux motifs que les termes " pauvre con " ont été tenus publiquement en la mairie du Biot

La société ZAG Bijoux a interjeté appel de ce jugement.

[G] [R] a été engagé par la Sarl Waskool, dont l'activité est la fabrication d'articles de bijouterie et de joaillerie, en qualité de sertisseur selon un contrat à durée indéterminée à temps partiel en

titulaire de la marque française verbale CULLINAN no95 597 636, déposée le 15 Novembre 1995 pour désigner les produits et services suivants de la classe 14 de la classification internationale : " bijouterie

Puis qu'elle a travaillé pour la bijouterie Y... à compter du 1er août 2000 pour un salaire mensuel net de 1.385 euros (selon le bulletin de salaire de février 2003) ; qu'après son licenciement de la bijouterie

Il rejette la demande formulée au titre de la perte des bijoux, tenant l'absence d'éléments permettant de déterminer leur valeur.

optiques, articles pour la vue, lunettes, lunettes de soleil, lentilles, étuis à lunettes et étuis à lunettes de soleil, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; joaillerie, bijouterie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BIJOUTERIE KF CAUBRAQUE, dont le siège est

Actuellement, Monsieur Gabriel X... expose que : -il exerçait la fonction de cadre commercial pour la Sté GAY FRERES DORGAY mais son emploi est celui d'un représentant de commerce en bijouterie puisqu'il