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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2201932_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204687_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204692_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203748_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203935_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302198_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Délibéré après l'audience du 22 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508024_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502919_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200573_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200734_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200904_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105668_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005040_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005639_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100214_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101511_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007143_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007501_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004347_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002232_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, président, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle

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