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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
643f8908ad85da04f53a3d40
18 avril 2023
18 avril 2023
BENEIX-BACHER, présidente de la 3ème chambre, assisté de I.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01517_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 12 mai 2023 ; 2°) de désigner avant dire-droit un expert judiciaire
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6706c4d8f1d01e3c86ef67df
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2024 54C N° RG 22/09599 N° Portalis DBX6-W-B7G-XGL4 Minute n°2024/ AFFAIRE : SAS COREN C/ [D] [Y] Grosse Délivrée le : à Me Stéphanie
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65c1314cd4f3671a27f85d1c
2 février 2024
2 février 2024
[Localité 6] C/ [G] [Z] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Stéphanie FOUGERAS la SELARL JURICAB ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DEUX FEVRIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ce3
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Edith H... et Stéphanie I... attestent qu'Astrid A... a été harcelée "tout l'après-midi" du 15 septembre (Edith H...), "depuis son arrivée le matin, à son poste de travail" (Stéphanie I...).
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Martial Euphrosine, demeurant AKR, à Basse-Pointe (Martinique), 32°) de Mme Marie-Claude Francourt, 33°) de Mme Louisiane, Gérard Francourt, 34°) de Mme Stéphanie Francourt, demeurant toutes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01376_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Samia Aggar, représentant la SCEA C.
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2dee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, Greffier lors des débats : Madame Morgane BACHE, M.
Source officielle19e chambre
63bfb3a75e2fbe7c90043af7
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60349cacb4e7eb892ba6cdef
4 novembre 2016
4 novembre 2016
BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Maître [P] [X] membre de la SCP [N] [V] - [P] [X] né le [Date naissance 6] 1965 à [Localité 5] demeurant [Adresse 5]
Source officielle5e Chambre
62c7cb6ecb8dca058e3e8125
7 juillet 2022
7 juillet 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/00295 Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie FLANDREAU la SELEURL CABINET STEPHANIE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07a3bcaf505db6967b9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'AVOCATS RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN Raphaël Conseiller : STANEK Stéphane
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efa05bbe450008b2cfdb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONSSE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY substitué par
Source officiellecr
61372537cd5801467741beea
26 mars 1990
26 mars 1990
à des achats d'héroïne auprès de Saïd A... ; selon sa concubine Habiba N..., C... se chargeait de l'achat, F... effectuant le conditionnement, et la revente s'effectuait principalement dans certains bars
Source officielle3ème chambre
64422a11d2fa6fd0f8040624
20 avril 2023
20 avril 2023
BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre FAITS En 1991 et 2003, M.
Source officielle3ème chambre
60191a54aa03f96a20e79b98
1 février 2021
1 février 2021
BENEIX-BACHER, président P. POIREL, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616409151826438d67225b64
5 novembre 2009
5 novembre 2009
aux droits de la societe START prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie
Source officiellePage 28 sur 134