Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
6a1e6475cdc6046d47ca8fa5
1 juin 2026
1 juin 2026
[Q] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVK3 Intimé : LE PROCUREUR GENERAL
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6473cdc6046d47ca8f23
1 juin 2026
1 juin 2026
HSM, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVOF Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6477cdc6046d47ca9047
1 juin 2026
1 juin 2026
[L] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier [R] Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f68
15 mars 2018
15 mars 2018
Représentants : -Me Marie COLOMBEAU, avocat au barreau de POITIERS - Me Stéphanie BAUDRY substituée par Me Christopher SONA, avocat au barreau de TOURS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET :
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2bf
18 novembre 2009
18 novembre 2009
SOCIETE EUROPEENNE D'EQUIPEMENT POUR L'AUTOMOBILE (SEDEPA) 26 Rue Georges Pompidou 78690 LES ESSARTS LE ROI représentée par la SCP BOMMART MINAULT - No du dossier 00036791 assistée de Me Stéphane BACRIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61632b2e81886c8c1bac971a
18 mai 2011
18 mai 2011
BUONGIORNO FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Maître Stéphane BACRIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fa
2 décembre 2010
2 décembre 2010
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège concluant par la SCP BOMMART MINAULT - avoués No du dossier 00037759 plaidant par Me Stéphane
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162f6fbb807dfe813d297a2
25 novembre 2011
25 novembre 2011
CPL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie ROCHE plaidant pour le Cabinet LERNER - FRIGGERI & ASSOCIES et substituant Me Stéphane
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
602f0d6ac3399f73ccc3691d
18 février 2021
18 février 2021
N° SIRET : 432 648 350 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Stéphane
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdc9f142a903003073a5de2
9 novembre 2018
9 novembre 2018
de ses représentants légaux [Adresse 1] ILE MAURICE représentée par Me Audrey LAZIMI de la SELEURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0245 assistée de Me Stéphane
Source officielleChambre 1-1
6979ff7bcdc6046d47f929f6
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Monsieur [E] [J] né le 19 Février 1964 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant Me Stéphane
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fe5
10 décembre 2002
10 décembre 2002
2000, tandis que Stéphane Y... soutient, qu'arrivé dans le bar avec son ami Philippe A..., il a été pris à partie par André X... qui lui donnait un coup de poing, puis le patron du bar, faisant sortir
Source officiellecr
6137263ccd5801467742400e
22 novembre 2006
22 novembre 2006
X... à payer des dommages-intérêts à la société Bac Films et à la société BNP Paribas ; "aux motifs que Stéphane X... ne conteste pas que le contrat de distribution qu'il a signé le 11 juin 1999 au
Source officiellecr
61372699cd58014677426e6c
1 mars 2005
1 mars 2005
Z... dans le bar " le Saint-Privé " situé à environ 3 minutes à pied du lieu de l'agression dans un temps voisin de celle-ci ; que de plus, à 18 heures 50, alors que la victime était déjà rentrée chez
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e9b
1 mars 2000
1 mars 2000
l'Armée de terre à Dinan ; que l'enquête et l'information établissaient les faits suivants : que dans la soirée du 12 février 1997, Cédric Y..., en compagnie de deux camarades, Jean-François Z...et Stéphane
Source officiellecr
61372565cd5801467741d587
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 9 juillet 1993, qui, pour contrefaçon de logiciel, l'a condamné à 30 000 francs d'amende avec sursis, a ordonné une mesure de confiscation
Source officielleMERCREDI
69ef4cabcdc6046d47b4c492
15 avril 2026
15 avril 2026
JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE MY GOODLIFE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude BACH
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6e9
29 avril 1997
29 avril 1997
des halles; qu'il y a eu divers intervenants mais l'examen des pièces de procédure permet de retenir qu'un attroupement s'est formé lors d'un incident d'ordre sentimental entre Stéphane A... et Maïder
Source officiellecr
613725b5cd5801467741ff19
4 décembre 1996
4 décembre 1996
et a fourni sur la durée des faits des versions contradictoires; que Séverine Y... a également affirmé que les faits se déroulaient les vendredis soirs et samedis soirs en l'absence de son frère Stéphane
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f520
11 mai 1999
11 mai 1999
" trucage " ; que les investigations réalisées au cours de l'information permettaient de comprendre la nature exacte du " trucage " et aboutissaient à la mise en examen de Martial Z... pour vol et Stéphane
Source officiellePage 1 sur 134