AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6791de5993ef93c421386b0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI Chatain & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R137, substitué à l'audience par Me Clémentine DE ROBILLARD
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
62c7ca17cb8dca058e3e7ab4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
le 19 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Bethune APPELANTE Société Maif - Mutuelle Assurance des Instituteurs de France [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Stéphane Robilliart
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6352369d8c924eadffcc4746
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Stéphane Robilliart, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Société Lung Meng Machinery Co Ltd, prise en la personne de son
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6622096e9ce1420008389841
18 avril 2024
18 avril 2024
tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE La SAS Rohart & Fils prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Stéphane Robilliart
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af665eb6c6260008b52fb3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Lille APPELANTE La SCI [A] immobilier prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [P] [A] ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Stéphane Robilliart
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60329a3d7befbe0ec22e1f6e
21 décembre 2017
21 décembre 2017
[Y] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] demeurant [Adresse 6] [Localité 6] représenté et assisté par Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel Robilliart Pambo, avocat au
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60332191fe5a2d930e1d39e6
21 septembre 2017
21 septembre 2017
compagnie d'assurances prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 9] représentée et assistée de Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel Robilliart
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Ayant son siège social [Adresse 39] [Localité 25] Représentés par Me Jean-François PAMBO, membre de la SELARL BLONDEL ROBILLIART
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8cf0d41e0057d43e425
12 mai 2022
12 mai 2022
Décembre 2019 RG : F18/00096 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 MAI 2022 APPELANTE : Société ROUZES RHONE-ALPES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre ROBILLARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd91296ff5b81acf9fd8677
19 juin 2020
19 juin 2020
06 Septembre 2017 RG : F 16/00438 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 JUIN 2020 APPELANT : [Y] [U] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Pierre ROBILLARD
Source officielle1ère Chambre civile
689100e97f819a118aa2a454
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] (RCS BOULOGNER SUR MER B 331204123), dont le siège social est sis 32 rue du Pont à Ham - 62120 QUIESTEDE représentée par Maître Jean-François PAMBO de la SELARL BLONDEL VAN DEN SCHRIECK ROBILLIART
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02144_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant le SDIS du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd9bab7d0163fb0da27826c
5 décembre 2019
5 décembre 2019
CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 05 Décembre 2019 APPELANTE : [C] [N] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (03) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre ROBILLARD
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f054
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[G] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT ET : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e5a009f81000890dbda
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[W] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Après avoir entendu Mr RUIN Président en son rapport les
Source officiellePage 28 sur 28