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555 résultats pour « Robilliart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

6791de5993ef93c421386b0b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI Chatain & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R137, substitué à l'audience par Me Clémentine DE ROBILLARD

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca17cb8dca058e3e7ab4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le 19 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Bethune APPELANTE Société Maif - Mutuelle Assurance des Instituteurs de France [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Stéphane Robilliart

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6352369d8c924eadffcc4746

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Stéphane Robilliart, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Société Lung Meng Machinery Co Ltd, prise en la personne de son

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6622096e9ce1420008389841

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE La SAS Rohart & Fils prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Stéphane Robilliart

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af665eb6c6260008b52fb3

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Lille APPELANTE La SCI [A] immobilier prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [P] [A] ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Stéphane Robilliart

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f6e

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

[Y] [M] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 5] demeurant [Adresse 6] [Localité 6] représenté et assisté par Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel Robilliart Pambo, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60332191fe5a2d930e1d39e6

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

compagnie d'assurances prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 9] représentée et assistée de Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel Robilliart

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d44c25a97f0381f4c92

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Ayant son siège social [Adresse 39] [Localité 25] Représentés par Me Jean-François PAMBO, membre de la SELARL BLONDEL ROBILLIART

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8cf0d41e0057d43e425

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Décembre 2019 RG : F18/00096 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 MAI 2022 APPELANTE : Société ROUZES RHONE-ALPES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd91296ff5b81acf9fd8677

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

06 Septembre 2017 RG : F 16/00438 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 JUIN 2020 APPELANT : [Y] [U] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

689100e97f819a118aa2a454

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[U] (RCS BOULOGNER SUR MER B 331204123), dont le siège social est sis 32 rue du Pont à Ham - 62120 QUIESTEDE représentée par Maître Jean-François PAMBO de la SELARL BLONDEL VAN DEN SCHRIECK ROBILLIART

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02144_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, représentant le SDIS du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9bab7d0163fb0da27826c

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 05 Décembre 2019 APPELANTE : [C] [N] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (03) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f054

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[G] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT ET : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e5a009f81000890dbda

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[W] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Après avoir entendu Mr RUIN Président en son rapport les

Source officielle

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