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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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chambre 1-7
69ce665acdc6046d47db874b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
DATE DU 22/10/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2022053431 ENTRE : SAS EXACIEL AMC LOGISTIQUE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 414256537 Partie demanderesse : assistée de la SELARL [Localité 1] NEIGE
Source officielleciv2
607943609ba5988459c421ec
8 novembre 1976
8 novembre 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'EUGENE X..., CREANCIER HYPOTHECAIRE, A SAISI L'IMMEUBLE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE AZUR-NEIGE, EN ETAT DE LIQUIDATION
Source officielle7ème chambre
DTA_2204365_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
décembre 2021 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a déclaré d'utilité publique les travaux et acquisitions foncières nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté " Les Hauts-de-Nesles
Source officielleciv1
6137225dcd580146773fc5ec
22 novembre 1994
22 novembre 1994
annexées à la police "multirisques" souscrite par la société Hôtel de la poste en faisant valoir qu'elle limitait la garantie aux dommages résultant "d'infiltrations accidentelles (eaux pluviales, grêle, neige
Source officiellesoc
61372478cd58014677415c2d
27 septembre 2006
27 septembre 2006
(APAS) en qualité d'animateur au centre de vacances à Gresse en Vercors, en vertu d'un contrat à durée déterminée conclu pour la période du 4 janvier au 17 avril 1999 ; qu'au retour d'une classe de neige
Source officielleJuge unique 7
DTA_2202168_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 pour un logement situé résidence L'Ecrin des Neiges à Tignes (73320).
Source officielle3ème chambre
DTA_2001565_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
En outre, en vertu du règlement du plan local d'urbanisme approuvé, le secteur Nel est défini et règlementé comme suit : " Le secteur Nel, réglemente les sites d'équipements en espace proches du rivage
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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17 mai 2022
17 mai 2022
NETTLE IMMO C/ Me [T] [X] Me [D] [C] S.A.R.L. ROYAL FOOD STORE S.C.P.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300606_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
opposée à sa déclaration préalable en vue de la régularisation de travaux, réalisés sans autorisation, de création d'une allée, de réalisation d'une clôture, de création d'une terrasse et d'arrêts de neige
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10099
3 mai 2016
3 mai 2016
décidant en l'espèce que Me [E] [P], administrateur judiciaire de la société AMI, n'avait pas manqué à son obligation de mettre un terme à l'utilisation de la machine donnée en location par la société NEI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181340
7 février 2018
7 février 2018
Lodged on Applicant Place of residence Represented by 51572/07 20/11/2007 CASA NEL VERDE PRIMA S.R.L.
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c4424b
28 novembre 1979
28 novembre 1979
JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, D'AVOIR DECLARE MAUREL, SUBROGE AU SAISISSANT, DECHU DE LA POURSUITE DE SAISIE IMMOBILIERE DIRIGEE CONTRE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT TOURISTIQUE DE GREOLIERES-LES-NEIGES
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007732847
10 mars 1989
10 mars 1989
importante flaque d'eau dont la présence résultait non seulement d'une averse de pluie mais également de l'état défectueux de la piste ; que les dommages ont été aggravés par la présence de cordons de neige
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007838685
27 mai 1994
27 mai 1994
l'exercice par le SIVOM de cinq "vocations", à savoir : "1° enlèvement des ordures ménagères ; 2°) investissement et fonctionnement de la piscine ; 3°) groupement d'achats ponctuels ; 4°) classe de neige
Source officielleServ. contentieux social
662beb25e266e89ef1181f4c
11 avril 2024
11 avril 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Nébil SELIM et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielle5ème chambre cab. C
669031f1766d1156dbbfbed6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
RG 23/05293 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MMJK ------------- [H] [D] [G] [E] [B] épouse [D] [G] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me LE NEEL
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007971224
14 novembre 1997
14 novembre 1997
X..., professeur certifié, a été victime d'un accident de ski à Saint-Gervais le 13 janvier 1989 alors qu'il participait à une classe de neige destinée à des élèves du département informatique de l'Institut
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307223_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
déchets inertes étant autorisée et par conséquent, le concassage de matériaux n'étant pas autorisé ; le site doit être fermé le 15 novembre 2023 conformément au contrat et être évacué avant les premières neiges
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a0e2a7ccdc6046d475ce3f5
20 mai 2026
20 mai 2026
Madame Nachida CHORFA Greffiers lors des débats....................................................Madame Viviane SCHWARTZ Greffier lors du prononcé.................................................Madame Neila
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008003265
6 février 1998
6 février 1998
13 décembre 1993, les "velums" horizontaux ne remplissaient que très imparfaitement leur fonction de protection des effets du soleil, que la déformation de certains de ces velums sous le poids de la neige
Source officiellePage 28 sur 157