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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3499ba5988459c58240
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société en nom collectif Lefebvre et Trezeguet, pharmacie homéopathique Bachoue (l'acheteur), qui s'est plainte du mauvais fonctionnement d'une machine et qui a refusé
Source officielleChambre 2-4
69ce0c7ccdc6046d47d3d71e
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
68e568a50e2901d10fa44cf4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
N° RG 25/00933 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD26F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00756 N° RG 25/00933 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD26F Le CCC : dossier FE : -Me LEFEVRE
Source officielleService des référés
66a14636bfa4c7b1df1a9585
22 juillet 2024
22 juillet 2024
CEETRUS [30] [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 S.C.I.
Source officielleRéférés civils
668d7d5953e3bdd07785c300
8 juillet 2024
8 juillet 2024
LYON AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [K] [Z] né le 18 Mai 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS,
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f48
15 juillet 2021
15 juillet 2021
[U] [R] a fait convoquer la SA JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE (ci-après dénommée JLP) devant le Tribunal du Travail de Nouméa, afin de : ?
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301312_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 février 2023 et 18 janvier 2024, Mme A E, représentée par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02403
2 décembre 2009
2 décembre 2009
aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Jean Lefebvre à payer, d'une part, à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63cb92f49c02507c9078ddfb
20 janvier 2023
20 janvier 2023
La SCP Peschet et Lefèvre conclut à la confirmation du jugeemnt et sollicite la condamnation de M.
Source officielleciv2
607940f29ba5988459c3fbdb
4 juin 1971
4 juin 1971
APRES SON TRAVAIL DE REMEDIER AUX CARENCES DE SA FEMME, QUE, D'AUTRE, CELLE-CI INJURIAIT GROSSIEREMENT SON MARI ; QUE LA COUR DECLARE FONDER CETTE CONSTATATION NOTAMMENT SUR LA DEPOSITION DU TEMOIN LEFEVRE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501352_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La société d’architecture Christian Lefebvre et M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2305050_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Elle soutient que leur présence est utile dès lors qu'elle a confié la maîtrise d'œuvre à Artelia et la réalisation des travaux aux entreprises Bouygues, Jean-Lefebvre, Eurovia.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606485_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Machado, greffier, ont été entendus : - le rapport de Mme Felmy ; - et les observations de Me Lefebvre, représentant de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00230
12 mars 2013
12 mars 2013
code de la consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte sous seing privé du 1er août 2007, la caisse régionale de crédit agricole mutuel des Savoie (la caisse) a consenti à la société Lefevre
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d90f
7 décembre 1995
7 décembre 1995
de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux Y... coupables de complicité, de faux en écritures de commerce du fait de la prise en charge par la société Jean Lefebvre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201445
6 novembre 2008
6 novembre 2008
principal, pris en sa première branche : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Douai, 10 octobre 2006), que la société civile professionnelle Dutat Lefevre
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f73d
22 février 1979
22 février 1979
Sur le moyen unique : Vu les articles L 321-3 et L 321-4 du Code du travail et 455 du Code de procédure civile, Attendu que la Société Jean Lefebvre, entreprise de travaux routiers, qui employait,
Source officiellesoc
6079b12c9ba5988459c51586
18 janvier 1989
18 janvier 1989
L. 352-2 et L. 352-3 du Code du travail ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues au titre des années 1982 et 1983 par l'entreprise Jean Lefebvre
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
6 juillet 2023
03477 N° Portalis DBVM-V-B7F-K75D N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ce62a70596c9bad004e454
29 janvier 2024
29 janvier 2024
civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse S.A.S.U. [5], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Maître Elodie BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officiellePage 28 sur 856