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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305326_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, l'Association Mieux Vivre à Servian, représentée par Me Labourier, demande au tribunal : 1°) de suspendre l'arrêté n° PC
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305327_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, l'Association Mieux Vivre à Servian, représentée par Me Labourier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 03400
Source officielleJuge Libertés Détention
69d54acacdc6046d476fb357
7 avril 2026
7 avril 2026
La patiente présentait également une accélération psychomotrice, une désorganisation psychique et comportementale marquée par une tachypsychie ainsi qu’une labilité de l’humeur, une hyperesthésie et des
Source officielleCh. 9 REFERES
68e5808d0e2901d10fa59fb3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La très vague et lapidaire attestation de l’agence LAFORET du 2 mai 2025 se limite à indiquer qu’il y a eu quelques visites qui n’ont pas été concluantes (sans indiquer pour quelles raisons), que certaines
Source officielleJuge Libertés Détention
67857476aaacbea0fe683c19
13 janvier 2025
13 janvier 2025
joints à la requête que Mme [F] [P] a été hospitalisée le 03 janvier 2025 à la suite d'une réticence, d’une méfiance et d’une opposition à l’entretien responsable d’un traumatisme idérique, d’une labilité
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
659f9a763328fa00087a274a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
contrairement à ce qui est soutenu, l'urgence résulte du certificat médical du Dr [P] du 21 décembre 2023, puisque lorsqu'il a examiné la patiente elle présentait une tension interne, une irritabilité, une labilité
Source officielleRecours Hospitalisation
65aa2fd8009f81000890dc8f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
psychiatriques en urgence en raison d'une décompensation de la pathologie psychiatrique chronique pour laquelle elle bénéficie d'une prise en charge, avec exaltation de l'humeur et accélération psychomotrice, labilité
Source officielle2ème chambre
DTA_2306329_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
Source officielle2ème chambre
DTA_2305448_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2211343_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86752
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Cour : 01/05643 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication APPELANTE : SOCIÉTÉ AGENCE DE LA RÉPUBLIQUE (LAFORET IMMOBILIER VIENNE), SARL ... représentée
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2113559_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2114666_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Laforêt pour statuer sur ces litiges.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2114728_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Laforêt pour statuer sur ces litiges.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2115073_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Délibéré après l'audience du 25 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2119865_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2108604_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 7 juillet 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Riou, présidente, - Mme Laforêt, première conseillère, - Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03528_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2012448_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 30 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Mazeau, conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2012449_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 30 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Mazeau, conseiller.
Source officiellePage 28 sur 168