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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41c
7 juin 2011
7 juin 2011
Un contentieux est né entre monsieur X... d'une part, son ex épouse et ses deux enfants Thomas et Clémence X..., d'autre part.
Source officielle1ère chambre - Référés
68e88b783ea43407b9fbb74c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Formule Exécutoire délivrée le : 09-10-2025 à : Me Xavier TERCQ Copie Conforme délivrée le : 09-10-2025 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Stanislas DE JORNA Me Carmen DEL RIO Me Chantal MALARDE Me Gaëlle THOMAS
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005551
19 février 2007
19 février 2007
Thomas A, demeurant ...; M.
Source officielleCour d'Appel
LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DE LA MARNEc/S.C
6253ca95bd3db21cbdd8b760
9 juin 2008
9 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c66
13 juin 2017
13 juin 2017
né le 02 Août 1978 à CHLEF de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/ 06/ 2017 à 12 h 19 par télécopie, par Me Thomas HERIN-AMABILE, avocat ; A l'audience publique du 13/ 06/ 2017-13 heures
Source officielleChambre 3-3
67ee196f6cff766e94e38a3a
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/15494 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJQS Ordonnance n° 2025/M95 Monsieur [J] [B] représenté par Me Thomas HUGUES
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a30
3 juillet 1991
3 juillet 1991
dont le siège social est à Villers-Semeuse (Ardennes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Charleville-Mézières, au profit : 1°) de Mme Marie-Isabelle
Source officielleciv3
61372366cd580146774093d6
14 décembre 1999
14 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant Résidence La Prairie 2, avenue du Vert Bois
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493564.20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat,
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495345.20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat,
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476012.20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat,
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491978.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Tison, conseillère
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491362.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Tison,
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374650
8 juin 2007
8 juin 2007
Thomas Andrieu, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 2-3
69d244accdc6046d47310439
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[L] [N] Copies : -TPG -SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas -Parquet R.G. : 2024082040 P.C. : P202500205 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
6686e3ace74459e0c7ecfa5f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Géraldine BORDERIE, lors des débats Madame Isabelle BOUILLON, lors de la mise à disposition PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d82be704a005d1ed7122
19 avril 2023
19 avril 2023
barreau de PARIS, toque : J125 DEFENDEUR Monsieur [U] [L] [Z] né le 02 Septembre 1961 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleChambre 2-3
69d6e585cdc6046d47940ed1
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[C] [I] Copies : -TPG -SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS R.G. : 2025084863 P.C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
672088f7d9b5cc5d4430a164
24 octobre 2024
24 octobre 2024
2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Caroline TABOUROT, Conseillère Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Bernard Y... ... 10250 MUSSY SUR SEINE Mademoiselle Isabelle Y..., pris en qualité d'héritière de feu M.
Source officiellePage 28 sur 84