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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème Chambre
DTA_2407345_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2408711_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le rapport de Mme Cuisinier-Heissler a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2501242_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Bertoncini, président, Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère, M. Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2501332_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Bertoncini, président, Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère, M. Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519244_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Cuisinier-Heissler, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519350_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Cuisinier-Heissler, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2522065_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en
Source officielleJAF section 3 cab 1
69d01130cdc6046d4705aeb3
2 avril 2026
2 avril 2026
ET Madame [I] [V] [Localité 3] [Localité 4] [Localité 5] Représentée par Me Sonia BIENA, Avocat au barreau de Paris, #H1 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR LE GREFFIER Gwendoline HELIES
Source officiellecomm
61372293cd580146773fea40
16 janvier 1996
16 janvier 1996
référendaire Huglo, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la Chambre syndicale professionnelle de la nouveauté et des spécialités qui s'y rattachent, de la SCP Ancel et Couturier-Heller
Source officielle6e chambre
651e53cea81daa831884f73d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COSFIBEL PREMIUM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de
Source officielleJCP REFERES
687183bbd395d6ba9f2ad699
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[F] [V], demeurant [Adresse 4] - [Localité 3] représenté par Me Julien PINET, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Sandra HEIL-NUEZ, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEURS M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172132
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Relatif à la mise en place du CSE de la société HES Normandie
Source officiellecomm
613723bfcd5801467740da37
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Feuillard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de M.
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff70e
17 avril 1996
17 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de : 1°/ M.
Source officiellecr
6079a8bb9ba5988459c4eb36
21 décembre 1972
21 décembre 1972
S'AGIT DE REGLEMENTS PARTICULIERS APPLICABLES A "CERTAINS LARDS" QUI NE DEMONTRENT PAS L'EXISTENCE D'UN REGIME PREFERENTIEL ; QUE D'AILLEURS D'APRES LA REGLEMENTATION SANITAIRE RELATIVE AU LARD DE HESSE
Source officielleJCP REFERES
68def0456af9fd1f80977696
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 01 Octobre 2025 [I] [L] [C] [O] C/ [A] [W] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Octobre 2025 à Me Sandra HEIL-NUEZ
Source officielle8ème Chambre
DTA_2214713_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère, - et les observations de Me Ekollo, représentant M. B.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2214728_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère, - et les observations de Me Akuesson, représentant M. A.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2104071_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère, - les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0604JUD002232119
4 juin 2024
4 juin 2024
La loi du Land de Hesse relative à l’exécution des peines 62 .
Source officiellePage 28 sur 286