Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 JLD CIVIL
697329efcdc6046d4764e1d0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
GATEL, Greffier, lors de l’audience et Mme SEIGNOUX, faisant fonction de Greffier, lors du délibéré, Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique; Vu l’hospitalisation
Source officielle3ème Chambre
697372eecdc6046d476acc37
22 janvier 2026
22 janvier 2026
D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt deux Janvier deux mille vingt six APPELANTE : Madame [U] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Gaspard GARREL
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2200350_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
03120521P0015 que la SAS Cellnex France a déposée le 31 mars 2021, complétée le 8 juillet 2021, en vue de l'édification d'une antenne de téléphonie mobile sur un terrain situé 105 chemin de La Hire Le Garrel
Source officielleciv3
613723c1cd5801467740dbcf
4 décembre 2001
4 décembre 2001
le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile - section A), au profit : 1 / de la société SCEA de Guette Soleil, dont le siège est : 89800 Chemilly-sur-Serein, 2 / de Melle Gaelle
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad8ed
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Vu la requête en rectification d'erreur matérielle du 12 Mars 2025 ; Attendu que la SCP [B] [G] et la SCP BTSG2, assignés en intervention forcée par actes du 15 juillet 2024 et représentés par Me Gael
Source officielleSociale D salle 3
63a402843f67e905df3d291a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[W] venait de lui lancer un couvercle de gamelle en plastique sur le coin du nez et qu'il allait consulter son médecin traitant. Puis il est parti. M. [W] aurait expliqué à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c1
17 avril 2007
17 avril 2007
qu'il avait été indemnisé à hauteur de 1300 euros récemment ; Attendu qu'il convient d'accorder une indemnité, sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale, à la partie civile Gael
Source officielleChambre civile TGI
63217222dbb9ccfcb0f37e21
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/258 DU
Source officielleChambre civile TGI
63217223dbb9ccfcb0f37e23
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DENIS (REUNION), représentée par son Directeur Général en exercice, Monsieur [W] [J], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE
Source officielle1ère A
69dcbe59cdc6046d47124a37
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Patrick ARMABESSAIRE, juges, assistés de Mme LE MEN MODAT, Gaelle, commis greffier assermenté, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le tribunal judiciaire de MELUN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670ebfa01c3411ff34578f1a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
MALADIE DE SEINE ET MARNE [Localité 3] représentée par Maître LEFEBVRE du cabinet KATO, avocate au Barreau de Paris, toque D1901 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Gaelle
Source officielleSociale B salle 1
689c1c128b0dfb226fe66eee
11 juillet 2025
11 juillet 2025
greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68263f8e1bda0e3a8e192f8f
10 avril 2025
10 avril 2025
Alexandre BONNEMAISON, avocat au barreau de MEAUX, DEFENDEUR LA [6] [Localité 3] Représentée par Madame [Z] [R], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970612f74364d4a5c861f4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ESTALENX de l’AARPI LACOME D’ESTALENX MARQUIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #A0164 DÉFENDERESSE Madame [V] [P], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
Source officielleChambre 1-2
66ff8584a4ff9ec259c0946b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Rôle N° RG 24/01608 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRQC [E] [P] C/ [K] [J] [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alice BOURY Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielleComm.d'indemn.de la dét.
65b4aef77ef77d000880b4df
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représentée par Me Dana SALAMA susbtituant Me Gustave CHARVET de la SELAS BURGUBURU BLAMOUTIER CHARVET GARDEL & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Demanderesse suivant requête en date du : 30 Septembre
Source officielleChambre 3 JLD CIVIL
697b8de3cdc6046d47233a8b
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Localité 4] ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/00232 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DX5V Décision du 02 Janvier 2026 Nous, Angélique DINGREVILLE, Juge, assisté(e) de Thomas GÂTEL
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404448_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher, délégation de signature aux fins de signer la décision litigieuse. Cet arrêté est d'ailleurs visé dans la décision querellée.
Source officielleciv1
6137231bcd580146774057e4
19 mai 1998
19 mai 1998
G 3, Quartier de la Gabelle, 83600 Fréjus, 3°/ de M.
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a6ae
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Habitation Zami, 97118 Saint François, 6 / de Mme Anne, Nathalie B..., veuve J..., demeurant Habitation Zami, 97118 Saint François, 7 / de Mme Marie, Richard, Rollande J..., demeurant section Gardel
Source officiellePage 28 sur 94