A... en qualité de directeur général du groupe Lafuma, a transmis des directives aux directeurs généraux des filiales, dont M. X..., et que M. A... avait rencontré M.

X..., ni une filiale du D...

Hervé et Guilhem X... font encore le même grief aux arrêts attaqués, alors, selon le moyen, que l'adoption a pour objet de consacrer, entre l'adoptant et l'adopté, un lien filial et ne saurait avoir un

particulièrement de sa collaboration avec les autorités judiciaires pour faire cesser les agissements incriminés et identifier les autres coupables ; qu'en condamnant Christophe X...comme les autres membres de la filière

son dossier, des éléments complémentaires, tels que son curriculum vitae et les références des intervenants avec lesquels il a travaillé en partenariat, qui sont encore les principaux acteurs de la filière

sans violer l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, omettre de répondre au chef des conclusions des sociétés groupe X... et Hoche Immo qui avaient fait valoir que la société SAGO - société filiale

716-5 du Code de la propriété intellectuelle ; 2 / qu'en tout état de cause, en omettant de répondre au moyen par lequel la société France prévoyance soutenait qu'en la renvoyant d'elle-même à sa filiale

. de ses obligations envers son employeur, la société GPAU Océan Indien, se fonder sur la création d'une société AA avec un sigle portant préjudice à la société AA dont son employeur n'était qu'une filiale

les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Entreprise industrielle (EI) procédant à la filialisation

civile, l'annulation de la disposition dudit arrêt disant que les consorts G... sont propriétaires des diamants pour les avoir acquis de la société Y... et compagnie qui les avait elle-même acquis de sa filiale

coupeur ; qu'il a attrait en justice la société Davenel aux fins de la voir condamner à lui payer, notamment, l'équivalent du salaire qu'il aurait perçu, en sus de sa rémunération de base, de la filiale

circonscription d'exploitation de Besançon étaient liés par une communauté d'intérêts tenant à leur statut et à leurs conditions de travail, qu'ils appartenaient dans leur ensemble aux deux mêmes filières

enseignés dans le Centre de formation d'apprentis changent chaque année, par décision du Conseil de gestion du Centre, puisque, dès lors que le nombre souhaité de jeunes formés est obtenu dans une filière

Raymond X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nouméa, 13 janvier 1993) d'avoir énoncé que la cour d'appel était composée de "Mme Filippi, président de chambre en retraite faisant fonction de conseiller, alors

de coupeur ; qu'il a attrait en justice la société Davenel aux fins de la voir condamner à lui payer, notamment, l'équivalent du salaire qu'il aurait perçu, en sus de sa rémunération de base, de la filiale

s'emparer de l'affaire qu'il lui amenait en traitant avec un tiers ; qu'ainsi, la cour d'appel, qui constatait que la société France construction avait, par le biais de la société France cottages, filiale

qu'en déclarant la société Godefrood irrecevable à agir faute d'intérêt sans opposer aucune réfutation aux motifs du jugement et aux constatations de l'expert, mentionnant que la société Godefrood, filiale

directement ou indirectement ; qu'en l'espèce, l'action fondée sur les dispositions de l'article 182 ne pouvait aboutir et les cinq procédures ouvertes respectivement à l'égard de Cofimeta et de ses quatre filiales