Farell

Farell

Farell

Farell

La greffière, Farell

Ces constructions sont ainsi décrites dans l'acte : « - un petit fare en bord de mer comprenant : cuisine avec une petite terrasse et un slip bateau - et une maison d'habitation comprenant : cuisine,

Fares Z. Copie en sera adressée pour information au ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

A..., représenté par Me Fare, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l’intérieur a refusé de supprimer son inscription au Système d’information Schengen

l'annulation par le Conseil d'Etat le 21 octobre 1996, de l'arrêté du Préfet de la Haute-Loire du 16 mars 1989 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement du barrage de "Serre de La Fare

Mme [J] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 25-10.733 contre l'arrêt rendu le 8 août 2024 par la cour d'appel de Papeete (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Fare

B A, représenté par Me Fare, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 10 mai 2023 par laquelle

AUTOROUTIERE A 51 DIGNE LES BAINS, dont le siège est chez Mme Maurel La Roussière à Malijai (04350), représentée par son président dûment habilité à cette fin et domicilié audit siège ; 3°) l'ASSOCIATION FARE

C A, exerçant 790 chemin de La Fare à Lançon, 13580 La Fare Les Oliviers, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les

Farell La République mande et ordonne à la préfète de l’Hérault en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Farell La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Farell La République mande et ordonne au préfet de l’Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Farell La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Farell La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Farell La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Farell La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées