AGEN PERSIL le 19 juin 2001 pour une dur e d termin e expirant le 30 septembre.

employed 438 dockers, of whom only 212 were DUR members.

DELTA SYST9MES en qualit de d l gu r ception clientyle moyennant un salaire brut mensuel de 5.000 F, suivant contrat de travail Ë dur e ind termin e et Ë temps partiel.

La SCI BOSS DUR sera donc condamnée à payer cette somme.

trouvent les époux B... un droit de passage sur leur terrain qui devait s'exercer sur une bande de 3,50 mètres à l'endroit déterminé sur un plan figurant en annexe et se concrétiser par une route "en dur

A la suite du contrôle de son matériel informatique, le 14 octobre 2019, le directeur de l'établissement pénitentiaire a ordonné la saisie de son disque dur.

ALEXANDRE BOY & STEPHANIE DUPAS, notaires [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499

Elle effectuait une sauvegarde hebdomadaire sur disque de copie des données en mémoire du disque dur.

ASSISTE DE MME LEA NOVAIS, GREFFIER, RG 2025028302 24/06/2025 ENTRE : SAS DIGITAL CLASSIFIEDS FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 789 177 391 Partie demanderesse : comparant par Me DUPRE

INTIMEES Madame [V] [X] [Adresse 2] [Localité 6] comparante en personne Association [5] [Adresse 1] [Localité 6] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Carole VILLATA DUPRE

Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 2] représenté par son Syndic en exercice la SAS REGIE THIEBAUD dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thierry DUPRE

: à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 16 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Monsieur Jérôme BERR-DUPRE

Dupré, 2°/ M.

Dupré La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement en ce qui le concerne et à tous commissaires de

Du 09 janvier 2024 5AE SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/00832 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSOT [B] [Z] [X] [U] C/ [V] [J] [Y] - Expéditions délivrées à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN

Cotentin a implicitement rejeté, le 30 mai 2023, leur demande d'abrogation du plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Lô-d'Ourville et de modification du classement de deux parcelles situées au hameau Dupré

Il ajoute que la mise à jour du DUER est intégrée au plan de reprise d'activité par la direction dont elle n'est qu'une mesure parmi d'autres.

En l'espèce, c'est bien la DUP du 1er août 2017 qui a provoqué la mise en compatibilité du PLU et a fait basculer les parcelles dont il s'agit en zones AUp et AUi.